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unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 20220421 compte administratif 2021 petite enfance
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h56
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 20220421 compte administratif 2021 petite enfance)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
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4
h
W
IK
Délibération
N°20220421
L'an
deux
mil vingt-deux,
le douze
avril
à 20
h 30,
les délégués
de
la Communauté
de
Communes
des
Vallées
de
la
Braye
et
l’Anille
légalement
convoqués
se sont
réunis
à
Dollon,
en
séance
publique
sous
la Présidence
de
Monsieur
Michel
LEROY.
Étaient
Présents
:
Date
de
convocation
MM.
BORDEAU
Christian,
BOSNYAK
Yvan,
CHABILLANT
Jean-Luc,
FLAMENT
Dominique,
06
avril
2022
GAUTHIER
Renaud,
GRÉMILLON
Patrick,
JAMOIS
Xavier,
LABURTHE-TOLRA
Benjamin,
LEBERT
Philippe,
LEDIEU
Christophe,
LEROY
Michel,
MARIAIS
Jean-Pierre,
MARTEL
Jean-
Pierre,
MERCIER
Marc,
MÉTAIS
Didier,
PITOU
Jean-Philippe,
VADÉ
Prosper
et
Mmes
BESNIER
Claire,
BRIGANT
Nicole,
DAVID
Isabelle,
GAUTIER
Cindy,
GERMAIN
Martine,
Date
d’affichage
JUMERT
Annie,
LELONG
Françoise,
MENU
Catherine,
MERCIER
Nadine,
NELET
Annie,
06
avril
2022
PRIEUR
Sergine,
ROUGET
Anne-Marie,
STERBA
Éléonora,
membres
titulaires,
M.
DUPIN
Christian,
membre
suppléant.
mA
Nombre
de
conseillers
taient
excusés
:
En
exercice
: 42
M. CHÉRON
Michel
Présents :
31
M.
FOUCAULT
Yves
M.
LACOCHE
Jacques
donne
pouvoir
à Annie
NELET
Votants :
35
ee
Sri
M.
MASSE
Nicolas
donne
pouvoir
à
Nicole
BRIGANT
M.
MORIN
Sébastien
M.
NICOLAY
Christophe
donne
pouvoir
à
Philippe
LEBERT
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
M.
PARIS
Hubert
[072-200072692-20220412-CA1620220421-BF
M.
PLUT
Jean-Claude
Accusé
certifié
exécutoire
M.
POTTIER
Louis
Mme
HAUSSON
Françoise
donne
pouvoir
à
Catherine
MENU
Mme
RENARD
Candy
Mme
MENU
Catherine
est
nommée
secrétaire
de
séance.
OBJET :
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
BUDGET
ANNEXE
PETITE
ENFANCE
Monsieur
Michel
LEROY,
Président
de
la Communauté
de
Communes
des
Vallées
de
la
Braye
et de
l’Anille,
donne
lecture
du
Compte
Administratif
2021
par
section.
La
vue
d'ensemble
fait apparaître
les
résultats
suivants
:
TE
RE
ee
PROS
DEPENSES
RECETTES
DEPENSES
RECETTES
DEPENSES
RECETTES
Prévisions budgétaires
335 097,00€|
335097,00€|
24618,00€|
24618,00€]
359715,00€
359 715,00 €
Réalisations
de
l'exercice
313
825,62
€]
313
825,62
€
19
614,47
€]
21
358,70
€
333
440,09
€]
335
184,32
€
RESULTATS DE L'EXERCICE 2021
0,00 €
1 744,23 €
1 744,23 €
Résultats reportés N-1
|
|
2 551,51 €
|
2 551,51 €
RESULTATS DE L'EXERCICE avec report
0,00€
4 295,74 €
4295,74€
Reste à réaliser
|
200,00 €|
1 200,00 €
200,00 €|
1 200,00 €
RESULTATS DE CLOTURE
0,00 €
5 295,74 €
5 295,74 € Monsieur
Michel
LEROY,
Président
de
la
Communauté
de
Communes
des
Vallées
de
la
Braye
et
de
l’Anille,
quitte
la salle
afin
de
ne
pas
participer
à
la
présente
délibération.
Il'est
alors
procédé
au
vote :
Votants :
34
Voix
pour
: 34
Par
conséquent,
le Compte
Administratif
est
adopté
à l'unanimité.
Fait
et délibéré
en
séance
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Extrait
certifié
conforme.
Saint
Calais,
le
13
avril
2022
Le
Président,
|
|
COMMUNAUTE
de
CeMMUMS
des
Michel LER9)},
fes
ya #ÂVE
et-dé l'AMILLE
0,
Rue Sdint Pierre