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PLU - Rapport de présentation - Rapport Document publié le Mercredi 6 juillet 2005 par la commune d'Arlebosc. Lien du pdf (PLU - Rapport de présentation - Rapport)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Département de l'Ardèche

Commune d’ARLEBOSC

CARTE COMMUNALE

RAPPORT DE PRESENTATION

Approuvée par le Préfet le : Approuvée par délibération du Conseil Municipal En-date du : 3 1 MARS 2005

0 6 JUIL. 2005 BÉRS s Î J\

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Euryèce — Cabinet

d'études Environnement - Urbanisme - Foncier

Z.I. Bois des Lots - 26 130 SAINT PAUL TROIS CHATEAUX

Tél. : 04.75.04.78.24 - Fax : 04.75.04.78.29Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

SOMMAIRE

SOMMAIRE Ê

PREAMBULE 5

PRESENTATION GENERALE 7

1. SITUATION GEOGRAPHIQUE 7

2: MORPHOLOGIE

PREVISIONS DE DEVELOPPEMENT 8

1. DEMOGRAPHIE 8

1.1. Evolution de la population 8

1.2, Evolution récente 8

Population totale et variations annuelles moyennes 8

Soldes migratoires et naturels 9

L'âge de la population 11

1.3. Population active 12

Navettes domicile-travail des actifs ayant un emploi 12

2, L'EVOLUTION DE L'URBANISATION ET DU RYTHME DE LA CONSTRUCTION14

3. LES ACTIVITES ECONOMIQUES 16

3.1. Les commerces 16

3.2. L’artisanat 16

3.3. L'agriculture 17

Les productions agricoles (en hectares) 17

Cheptel (en effectifs) 17

Nombre et taille des exploitations 18

Age des chefs d'exploitation 19

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 2Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

Chefs d'exploitation à temps complet 19

3.4. Le tourisme 20

4. LES EQUIPEMENTS ET SERVICES PUBLICS 21

4.1. Les voiries 21

4.2. Les réseaux publics 21

Eau potable 21

Le réseau d'assainissement des eaux usées 22

Les réseaux électriques 22

4.3. La collecte des ordures ménagères 22

4.4. Les équipements collectifs et les services publics 23

Les écoles publiques 23

Les services publics 23

Les équipements sportifs et de loisirs 23

La vie locale 23

ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT 24

1. INTRODUCTION 24

2. LES ELEMENTS STRUCTURANTS MAJEURS 24

2.1. Le relief 24

2:?: Climatologie 25

2.3. Géologie 26

2.4. Hydrogéologie 26

2.5. Réseau hydrographique 26

Le Doux 27

Le réseau secondaire 29

3. DEFINITION DES ENTITES PAYSAGERES 31

3:1- L’adret du vallon du doux 31

Principales caractéristiques du paysage actuel 32

Les enjeux paysagers 33

3.2. La forêt 35

Principales caractéristiques (étagement - typologie) 35

Les enjeux paysagers 35

3.3. Caractéristiques architecturales et urbaines du bâti 36

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 3Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

Le bâti ancien 36

Les extensions récentes du village 37

Les enjeux du développement de l'urbanisation dans la commune 37

Recommandations architecturales 38

CHOIX RETENUS POUR LA DELIMITATION DES ZONES 39

1. DELIMITATION DES SECTEURS 39

1.1. En fonction de l’environnement... 39

1.2. .… Et des données socio-economiques 42

2. TRADUCTION DES OBJECTIFS EN TERME DE ZONAGE 44

2,1, Secteurs constructibles ( zones U) 44

2.2. Secteurs inconstructibles ( zones A) 44

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 4Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

PREAMBULE

La réalisation d’une Carte Communale engage les élus dans une démarche au cours de

laquelle ils font le bilan de l'évolution de la commune, réfléchissent à son avenir et planifient

son développement urbain. La Loi S.R.U. et les nouvelles dispositions réglementaires qu'elle

a introduite pour les Cartes Communales ont élevé ces dernières au rang de véritables

documents d'urbanisme, avec pour objectif de gérer l'extension urbaine, sur la base des

orientations souhaitées par la commune et en compatibilité avec, notamment, le niveau

d'équipement de la commune (actuel et projeté), l'adéquation avec le maintien et/ou le

développement de l’activité agricole, le respect du paysage et dans le cas précis

d'ARLEBOSC, la loi Montagne.

Dans un premier temps, le présent rapport fera un large tour d'horizon des caractéristiques

communales, de ses évolutions depuis une vingtaine d'années.

Seront notamment exposés et analysés :

e le contexte humain et économique,

e la situation de l'habitat,

e les équipements et les services.

La deuxième partie du rapport analysera l’état initial de l’environnement comportant

notamment une étude paysagère.

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 5Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

Une troisième partie explicitera les choix de développement qui seront motivés et justifiés au

regard :

des caractéristiques communales exposées dans la première partie

des options de développement exprimées par la municipalité (choix économiques et

démographiques), dans une problématique de développement durable et de

satisfaction des besoins mis en évidence par l'analyse de l’état initial.

Il s'agit notamment :

d'organiser le développement de l'urbanisation en créant des zones constructibles en

cohérence avec le niveau d'équipement existant ou à venir et dans une logique

d'économie de l'espace et de respect du paysage,

de produire un document d'urbanisme qui intègre notamment la loi sur l’eau, en

s'appuyant sur le schéma général d'assainissement qui est conduit parallèlement à

l'élaboration de la Carte Communale,

de définir des zones constructibles compatibles avec la Loi Montagne, en respectant

en particulier la règle de constructibilité en continuité des hameaux existants (cette

notion de continuité s’appréciera notamment par une approche paysagère).

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 6Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

PRESENTATION GENERALE

1. SITUATION GEOGRAPHIQUE

La commune d’Arlebosc se situe dans le département de l’Ardèche sur la bordure orientale

du Massif Central. L'accès se fait depuis Lamastre par la RD 578, ou depuis Tournon par la

RD 532, puis les RD 534 et 209.

Elle dépend administrativement de l'arrondissement de Tournon et du canton de Saint

Félicien.

Voir carte ci-après : Localisation

2. MORPHOLOGIE'

Le territoire communal s'étend depuis la vallée du Doux à 280 m d'altitude côté Est jusqu'à

1 026 m côté Ouest, à la Serre de la Croix d'Argent. Il est partagé entre un espace ouvert

dominé par les prairies de fauche et les vergers, les parcelles de céréales et les étendues

de forêt qui occupent les parties sommitales et pentues. La limite Sud de la commune est

formée par le Doux, qui a tracé alternativement des parois rocheuses abruptes et des

espaces plus ouverts. Le village est implanté sur un replat de la vallée du Doux (versant

exposé au Sud), à une altitude de 475 m environ.

D'un point de vue hydrographique, le territoire communal s'inscrit dans le bassin versant du

Doux qui est le principal affluent du Rhône sur la zone étudiée.

Voir carte ci-après : Situation

! Carte topographique IGN TOP 25 - n°2935 Est Satillieu - Echelle 1 / 30 000

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Environnement 26 130 St Paul Trois Chateaux Loca | ISatio n

Urbanisme tel : 04.75.04.78.24 - Fax : 04.75.04.78.29Soin

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piCommune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

PREVISIONS DE DEVELOPPEMENT

1. DEMOGRAPHIE

1.1. EVOLUTION DE LA POPULATION

À partir de 1850, de manière analogue à l’ensemble des petites communes éloignées des

villes, la mise en route des grands travaux publics, le développement du chemin de fer,

l'appel à la main d'œuvre vers l’industrie et le phénomène urbain qui en découle, amorcent

l'exode rural à ARLEBOSC. Il en résulte dès lors une baisse continue et importante de la

population.

1.2. EVOLUTION RECENTE

POPULATION TOTALE ET VARIATIONS ANNUELLES MOYENNES

Année de recensement 1975 1982 1990 1999

Population totale 433 378 360 321

Taux de variation moyen annuel en % / -1,91% | -0,61 % - 1,26 %

Population totale dans le canton 3 838 3 760 3 733 3 699

Taux de variation moyen annuel en % / -0,29% | -0,099% | -0,10%

Source : LN.S.E.E. - R.G.P.

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 8Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

SOLDES MIGRATOIRES ET NATURELS

Année de 1975 - 1982 | 1982 - 1990 | 1990 - 1999

recensement

Solde naturel -0,94 + 0,07 - 0,42

(2)

ARLEBOSC Solde migratoire - 0,97 - 0,68 -0,84

(2)

Accroissement - 95 - 18 - 39

Solde naturel -0,38 - 0,20 - 0,54

Ensemble (%)

du canton Solde migratoire + 0,09 +0,11 + 0,35

(2)

Accroissement - 78 - 27 - 64

Source : IN.S.E.E. - R.G.P.

Voir graphe ci-après : Evolution de la population de 1975 à 1999

Ces 30 dernières années, la commune a perdu plus du quart de ses habitants. Cette baisse

a été particulièrement sensible entre 1975 et 1982, avec un taux annuel moyen de - 1,91 %.

Cette tendance s’est confirmée entre 1982 et 1990, dans une moindre mesure ( - 0,61%), et

Evolution des soldes naturels et migratoires de 1975 à 1999

encore entre 1990 et 1999 (- 1,26%).

Entre 1975 et 1999 (mais aussi depuis plus d’un siècle probablement), ARLEBOSC a connu

la problématique globale des communes ardéchoises de moyenne montagne. Les différents

bouleversements sociaux, en particulier l'exode rural vers les grands bassins d'emploi, ont

entraîné la commune dans une récession démographique.

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26)SJUeJIqEU,P

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NOILNIOAZCommune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

Cette chute du nombre d'habitants, sensible dans tout le département et le canton (avec des

amplitudes nettement moins fortes cependant) traduit la transition d’un modèle rural vers un

modèle urbain de la société. ARLEBOSC n'a pas échappé à ce schéma avec un solde

migratoire très déficitaire (malgré l’accalmie de la période 1982-1990), que n'ont pu

compenser les mouvements naturels (naissances et décès), eux aussi négatifs.

De 1975 à 1982, la baisse de population est la plus forte de ces 30 dernières années, avec

une responsabilité partagée entre solde migratoire et solde naturel, tous deux négatifs, qui

ont contribué, quasiment à part égale, à la baisse du nombre d'habitants (respectivement

- 0,97% et - 0,94%).

Par rapport au canton, la baisse est nettement plus sensible. La position d'ARLEBOSC, qui

se trouve parmi les communes du canton les moins faciles d'accès depuis les pôles urbains

voisins (Tournon, Valence), explique au moins en partie la forte baisse de population durant

cette période: dans les communes rurales, le retour à la croissance démographique est

intimement lié au développement de l'habitat résidentiel (amorcé vers les années soixante

dix pour les communes les plus proches des grandes villes). Il traduit l'aspiration à habiter

dans un cadre rural et naturel tout en travaillant dans des communes plus importantes, les

pôles urbains. Les communes les plus éloignées de ces pôles, comme ARLEBOSC, n'ont

pas bénéficié de cet apport démographique dès l'apparition du phénomène. De manière

générale, le développement lié à l'habitat résidentiel dans les communes rurales plus

éloignées des centres urbains se manifeste de manière graduelle, au fur et à mesure que la

pression foncière et les prix des terrains s’accroissent dans les communes les plus proches

de ces centres.

Entre 1975 et 1982, ARLEBOSC, compte tenu de son éloignement en temps de trajet des

pôles urbains, n'entre pas dans ce schéma. Elle ne bénéficie pas d'un développement lié à

l'habitat résidentiel.

Entre 1982 et 1990, le déclin démographique ralentit assez nettement (il se réduit par 3 par

rapport à la période 1975-1982). Ce ralentissement s'explique par un solde migratoire

négatif moins important et par un solde naturel qui s'approche de zéro (il est très légèrement

positif).

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 10Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

De 1990 à 1999, on retrouve des données comparables à celles de la période 1975 — 1982 :

un solde migratoire nettement négatif et un solde naturel qui repart à la baisse.

Il apparaît donc d'ores et déjà et de manière assez claire que la commune, pour espérer

sortir de cette logique de repli démographique devra dégager des potentialités pour la

construction : sa situation géographique ne la place pas encore dans la sphère d'influence

des principaux pôles urbains ardéchois (en particulier Tournon sur Rhône), qui pourraient

induire un développement de l'habitat résidentiel. Ces potentialités pour la construction

devront bien entendu respecter les principes de base de l'urbanisme, de la préservation des

espaces agricoles et naturels et de la continuité de l’urbanisation défini par la loi montagne.

L'AGE DE LA POPULATION

0 - 19 ans 24,1 % 21,2%

20 - 39 ans 26,9 % 17,8 %

40 - 59 ans 20,8 % 27,4%

60 - 74 ans 19,9 % 23,4

75 ans ou + 8,3 % 10,3 %

Source : IN.S.E.E. - R.G.P.

Ce tableau montre qu'entre 1990 et 1999, la tendance générale dans la commune est au

Vieillissement de la population. Cette évolution est cohérente avec les chiffres négatifs des

Soldes migratoires et naturels: entre 1990 et 1999, la population de la commune n’a pas

connu d'apport migratoire et a enregistré peu de naissances. Elle a donc vieilli ; les « 0-39

ans » ne représentent en 1999 plus que 39 % de la population totale (51 % en 1990).

Ces chiffres mettent en évidence la nécessité de mettre en œuvre à court terme des moyens

Pour favoriser l’arrivée de jeunes ménages dans la commune.

Voir graphique ci-après : Evolution de l’âge de la population entre 1990 et 1999

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Carte Communale - Rapport de présentation

1.3. POPULATION ACTIVE

gs | 1990. 1

97,7% (125) | 93,8% (165) | 20%(117) | 88,5% (116)

2,3% (3) 6,2% (11) 10% (13) 11,5% (15)

100% 100% 100% 100%

128 176 130 131

La proportion des actifs ayant un emploi a régulièrement baissé depuis 1975. Elle s'élève à

117 personnes en 1990 (soit 90%) et à 116 personnes en 1999 (soit 88,5%).

NAVETTES DOMICILE-TRAVAIL DES ACTIFS AYANT UN EMPLOI

Année de recensement 1990 1999

Travaillant dans la 48,72 % 35,34 %

commune

_ Travaillant dans une 44,44 % 43,97 %

autre commune de

l’Ardèche

travaillant hors de 6,84 % 20,69 %

l’Ardèche

Source : IN.S.E.E. - R.G.P.

On doit noter que les trajets domicile-travail sont effectués en voiture à une écrasante

majorité. En 1999, seuls trois actifs sur 75 ne travaillant pas dans la commune utilisent les

transports en commun.

L'évolution des migrations alternantes entre 1990 et 1999 montre une tendance lourde,

Propre à presque toutes les communes rurales, une croissance ou une stabilité du nombre

d'actifs (à ARLEBOSC une stabilité en effectif et en pourcentage par rapport à la population

totale), qui s'accompagne paradoxalement par une baisse (en pourcentage par rapport à la

Population totale) du nombre d'actifs travaillant et habitant dans la commune.

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 12Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

Toutefois, globalement, la part de population active ayant un emploi et habitant dans la

commune représente environ 35% des actifs. Cette part, malgré la tendance à la baisse

entre 1990 et 1999 est encore importante au regard de celle mesurée (20 % environ), dans

beaucoup de communes rurales du département, plus directement sous l'influence (par leur

proximité géographique) des pôles urbains du département. Ceci montre encore une fois

qu'ARLEBOSC n'est pas une commune à large dominante résidentielle. Elle reste liée assez

fortement à un développement économique endogène (agriculture et tourisme en

particulier). ARLEBOSC n'est pas une « commune dortoir », en contre-partie, elle n'a pas

connu l'essor démographique lié à ce type de fonction.

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 13Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

2. L'EVOLUTION DE L'URBANISATION ET DU RYTHME DE LA

CONSTRUCTION

Répartition de la construction

Résidences principales 140 à fa | 168 | 145

58 % 58 %

Résidences secondaires 52 75 92 97

40% 39 %

Logements vacants 43 41 5 8

2% 3%

Total 235 246 232 250

Source : I.N.S.E.E. - R.G.P.

Voir graphique ci-après : Evolution du cadre bâti de 1975 à 1999

L'évolution la plus flagrante entre 1975 et 1999 est la chute spectaculaire des logements

vacants : de 41 en 1982, on n'en recense que 8 en 1999 (avec un minimum de 5 en 1990).

Paradoxalement, la baisse brutale de ce chiffre ne s’est pas pleinement traduite par une

hausse équivalente du nombre de résidences principales et secondaires (- 36 logements

Vacants, mais seulement + 5 résidences principales et + 17 résidences secondaires).

Néanmoins, ces chiffres montrent qu’à partir de 1990, la commune s’est ouverte vers le

tourisme rural, qui a permis de diversifier une activité économique basée quasi-

exclusivement sur l’agriculture. L'effet positif le plus visible en terme de bâti a été la

reconquête des bâtiments anciens à l'abandon.

Le type d'habitat produit dans la commune depuis 1975 montre que le logement individuel

de type « petite villa » est très largement dominant : il représente 230 logements sur 250 et il

n'existe pas d'immeubles de plus de 10 logements dans la commune.

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 14

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Carte Communale - Rapport de présentation

Même si sur un plan strictement urbanistique, l’habitat individuel génère une utilisation de

l'espace pas toujours optimale, sa position dominante sur le marché de l'habitat, en

particulier pour les résidences secondaires ne peut s’occulter.

Pour se développer, la commune doit donc permettre une urbanisation de type pavillonnaire,

voire résidentielle. C'est à dire qu'elle doit organiser un compromis le plus juste possible

entre la définition de zones constructibles qui correspondent aux besoins de ce type

d'habitat et la nécessaire prise en compte des contraintes techniques (VRD,

Assainissement.) et l'insertion paysagère des futures constructions.

Entre 1990 et 1999, la commune a connu un accroissement faible de son nombre de

logements (+ 18, soit + 7,7 %). La répartition entre résidences principales, résidences

secondaires et logements vacants est restée sensiblement la même : la commune conserve

une dominante de résidences principales, mais la proportion de résidences secondaires est

forte (40 % environ). En contrepartie, la proportion de logements vacants est faible.

En 10 ans, une quinzaine de maisons individuelles ont été construites dans la commune.

Leur localisation est relativement diffuse, il est difficile de mettre en évidence des secteurs

privilégiés d'implantation - sentiment accentué par le faible effectif de constructions

nouvelles. Cette implantation ne dégage pas véritablement de point focal de

développement ; on trouve notamment des constructions au Nord du village, sur le coteau,

au Sud-Est du village, et au Sud-Ouest de celui-ci, sous la départementale D 578. Cette

implantation ne correspond pas nécessairement aux terrains les plus propices au

développement de l'habitat. Tout ceci montre que la construction de logements ne résulte

pas d'un développement de l'habitat résidentiel lié à l’arrivée de populations nouvelles : la

Majorité de ceux qui construisent habitent déjà dans la commune ou en sont originaires : ils

construisent, lorsque l'application de la loi montagne le permet et au gré des opportunités,

notamment sur les terrains familiaux.

La construction de logements neuf traduit avant tout un phénomène de décohabitation.

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 15

1, ECommune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

3. LES ACTIVITES ECONOMIQUES

3.1.LES COMMERCES

La commune abrite une épicerie-boulangerie, qui constitue le seul commerce alimentaire

présent à ARLEBOSC. La proximité de Lamastre, qui dispose d'un éventail assez élargi de

commerces de base, offre cependant aux habitants d'ARLEBOSC une alternative au recours

systématique aux supermarchés de Tournon, par exemple.

3.2. L'ARTISANAT

La commune dispose d'une structure artisanale assez étoffée au regard du nombre

d'habitants. On dénombre :

e une entreprise de maçonnerie,

+ une entreprise de travaux publics,

° deux entreprises de plomberie,

° un transporteur,

° une entreprise de travaux agricoles.

Globalement, malgré un maintien notable de plusieurs fonctions de service et de certaines

activités, la commune reste donc dépendante de Lamastre à environ 10 Km au Sud-Ouest,

et de Tournon ou Valence, dans la vallée du Rhône.

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26)

18

mmCommune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

3.3. L'AGRICULTURE

LES PRODUCTIONS AGRICOLES (EN HECTARES)

Source : I.N.S.E.E. - R.G.A.

CHEPTEL (EN EFFECTIFS)

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Source : IN.S.E.E. - RG.A.

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26)Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

NOMBRE ET TAILLE DES EXPLOITATIONS

Sources : I.N.S.E.E. - R.G.A

Les éléments du R.G.A. 2000, récemment disponibles, montrent assez clairement l’évolution

de l’agriculture dans la commune depuis une vingtaine d'années.

On peut noter une baisse importante du nombre total d'exploitation agricoles : on passe de

60 en 1979 à 34 en 2000 (soit un chiffre presque divisé par 2). Toutefois, au-delà de ce

chiffre brut, on peut également constater que les exploitations professionnelles (c'est à dire

les exploitations qui emploient au moins 4 personnes à temps complet et dont la marge

brute standard est supérieure à 12 ha équivalent blé) se sont maintenues : elles étaient

encore 17 en 2000 (pour 20 en 1979), avec une S.A.U. moyenne par exploitation qui est

passée de 14 ha en 1979 à 23 ha en 2000.

Par ailleurs, l'évolution des productions montre une nette tendance à la réduction de leur

diversité : on s’est logiquement orienté à ARLEBOSC vers les formes les plus rentables

(élevage de volailles, vergers) et parallèlement, on s’est désintéressé progressivement des

productions « annexes », comme la vigne et l'élevage bovin.

En fait de déclin de l'agriculture, on doit plutôt parler à ARLEBOSC de restructuration et de

Concentration. L'agriculture est encore le moteur économique de la commune.

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26)

hCommune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

AGE DES CHEFS D'EXPLOITATION

8 (13,3%) 13 (32,5%)

27 (45,0%) 6 (12,2%) 17 (42,5%)

25 (41,7%) 27 (55,1%) 10 (25,0%)

60 49 40

CHEFS D'EXPLOITATION À TEMPS COMPLET

35 (58,3%) 24 (49,0%) 23 (57,5%)

L'âge des chefs d'exploitation et leur situation (temps complet ou double actif), montre aussi

la restructuration agricole vers la rationalisation des productions et la concentration : les

exploitations ont à leur tête des agriculteurs bien plus jeunes qu'il y a dix ou vingt ans et

parallèlement, la proportion de chefs d'exploitation à temps complet a quasiment rejoint celle

de 1979. Cette évolution socio-économique se corrèle avec le virage effectué au niveau des

productions, avec l'avènement de l'élevage de volailles (production multipliée par 60 en 20

ans) et de manière moins spectaculaire, le développement de la culture fruitière.

En synthèse :

Sil'activité agricole, en terme de nombre d'exploitations a indéniablement reculé depuis une

Vingtaine d'années, elle s'est aussi restructurée pour aujourd'hui être à même de se

Maintenir à moyen terme. Ce maintien est un élément essentiel du développement

d'ARLEBOSC :

= SUr un plan économique, en assurant la présence d’une activité dans la commune,

> SUr un plan identitaire et paysager, en garantissant notamment la préservation d’un

Paysage rural, ouvert et lisible, qui caractérise la commune et constitue un de ses

Principaux atouts de développement, par l'attrait qu’il génère pour l'habitat et le tourisme.

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux

(26)

©

FFCommune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

- le seul bémol se situe au niveau de l’impact paysager des bâtiments d'élevage, qui

tranche notablement avec l'architecture locale et déprécie (de manière ponctuelle

toutefois) le paysage agricole ouvert.

3.4. LE TOURISME

L'activité touristique prend une part croissante dans l'économie locale. Elle génère des

retombées importantes qui viennent en complément de l’activité agricole.

L'activité se développe pendant la période estivale, avec une fréquentation maximale au

mois d'août. La qualité des paysages contrastés, la forêt et la campagne, Le Doux, son

vallon et ses gorges, le train à vapeur qui longe les gorges sont autant d'éléments

valorisants. La commune, forte de ces atouts, invite au tourisme, qu'il soit de passage ou de

séjour.

La capacité d'accueil touristique de la commune est importante au regard du nombre de

résidents à l’année dans la commune (321 habitants en 1999).

+ on dénombre 2 restaurants, des chambres d'hôtes, des gîtes ruraux et surtout, au bord

du Doux, un camping d’une capacité de 45 emplacements.

° par ailleurs, l'évolution du cadre bâti a vu la croissance de la part de résidences

Secondaires (près de 40 % du parc de logements en 1999).

On évalue aujourd'hui la capacité d'accueil touristique (tout mode d'hébergement confondus)

à environ deux fois la population permanente de la commune.

Le dynamisme du tourisme local est une donnée importante, la carte communale devra

donner à cette activité les moyens de se développer, notamment en débloquant des

OPportunités foncières pour la construction d'infrastructures touristiques ou de résidences

Secondaires.

Voir photos ci-a rès : Le tourisme à Arlebosc

Euryèce - Saint Paul Trois Chateaux (26) 20

EsCommune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

4. LES EQUIPEMENTS ET SERVICES PUBLICS

4.1.LES VOIRIES

La commune est traversée dans sa moitié Sud par la route départementale n°578 qui

dessert notamment le Chef-lieu et qui permet de rallier Lamastre au Sud Ouest et Tournon

au Nord Est. Cette route est un lien vital pour la commune. La RD n°578 se connecte

notamment sur la RD 533, qui est un axe important du département (axe Valence - Le Puy).

La commune dispose également d’un maillage secondaire important composé de chemins

communaux, de pistes forestières et de chemins d'exploitation, suffisamment étoffé pour

desservir l'ensemble des hameaux qui émaillent les étendues agricoles et naturelles de la

commune. Le chemin communal n°5 est un élément important de ce maillage car il est l'axe

secondaire principal de desserte des différents hameaux de la moitié Nord de la commune.

4,2. LES RESEAUX PUBLICS

EAU POTABLE

Lancommune d'Arlebosc ne possède pas de captage d'eau potable sur son territoire

Communal. Elle est entièrement alimentée en eau potable par le Syndicat Intercommunal

des Eaux Cance Doux, dont l'approvisionnement en eau s'effectue dans la nappe

d'accompagnement du Rhône.

Ainsi, la commune ne possédant pas de captage sur son territoire communal mais

Uniquement des réservoirs, il n'existe pas de contraintes particulières liées à d'éventuels

périmètres de protection de captage. Les seules contraintes concernent les sources

Particulières, notamment dans les zones d'assainissement non collectif, où des distances

Minimales doivent être respectées entre la source ou forage et les

ouvrages

d'assainissement.

Voircarte ci-après : réseau d’eau potable

| Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26)

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Carte Communale - Rapport de présentation

LE RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES

La réalisation du Schéma Général d’Assainissement (SGA) est menée conjointement à

l'élaboration de la carte communale.

Un réseau d'assainissement séparatif collecte les eaux usées du village, y compris les

habitations situées à la Faurie, Margilhac et le Buis.

Les effluents sont traités par une station d'épuration de type « lit bactérien » dimensionnée

pour une population de 300 habitants. Le rejet s'effectue dans un bassin de rétention, puis

dans un affluent du Doux par surverse.

Le S.G.A définira :

les zones à assainissement collectif, qui sont ou seront (à court terme) desservies par le

réseau public d'eaux usées. Il s'agit du chef lieu et les lieux-dits cités précédemment ainsi

que ses extensions futures, au Nord.

-IeS Zones à assainissement non collectif, qui correspondent aux hameaux. Les études de

Sol\qui seront menées définiront la faisabilité technique des installations d'assainissement

individuel.

LES RESEAUX ELECTRIQUES

Des réseaux électriques Basse Tension et Moyenne Tension, aériens et/ou souterrains,

desservent en électricité la commune.

4,3.LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES

Lawcollecte des ordures ménagères est assurée par le S.I.V.O.M. du canton de Saint

Félicien, (le S:1.C.T.O.P.A.) avec une collecte hebdomadaire toute l’année et deux collectes

hebdomadaires en juillet et août. Aujourd'hui, toutes les habitations bénéficient de ce

Service.

. Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26)

22Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

collecte des objets encombrants est assurée par la commune avec la mise à disposition

ne benne pendant une semaine chaque année.

4.LES EQUIPEMENTS COLLECTIFS ET LES SERVICES PUBLICS

un. niveau d'équipement important. Toutefois, certains services publics essentiels

une association culturelle et sportive.

ul Trois Châteaux (26)

:Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT

1. INTRODUCTION

ARLEBOSC est une commune de moyenne montagne. Son territoire est partagé entre un

espace agricole ouvert dominé par les prairies de fauche et les vergers, les parcelles de

céréales et les étendues de forêt qui occupent les parties sommitales et pentues. La limite

Sud de la commune est formée par le Doux, qui a formé alternativement des parois

rocheuses abruptes et des espaces plus ouverts, « morceaux » de plaine alluviale.

Visuellement, la partie principale du territoire communal, celle sur laquelle s'est développé le

Ohef-Lieu est orientée au Sud, de telle sorte que depuis le sommet du rocher du Serméat,

au.sein d'un méandre du Doux, un large pan de l’espace communal s'offre au regard et

permet. de saisir en un seul panorama l'essentiel de l'expression du paysage « vécu »

d'ARLEBOSC.

L'étude s'est attachée à décrire le paysage actuel et à évaluer les conséquences directes du

développement de l'urbanisation tel qu'il a été envisagé dans la carte communale.

Voirphotos ci-après : le paysage d'ensemble

2. LES ELEMENTS STRUCTURANTS MAJEURS

2:.1.LE RELIEF

| Les altitudes varient entre 280 m (au niveau du Doux) et 1 026 m, à la Serre de la Croix

d'Argent (à l'Ouest de la commune).

Le Village est implanté sur un replat de la vallée du Doux (versant exposé au Sud), à une altitude de 473 m.

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89Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

point de vue topographique, le territoire communal se scinde en deux parties distinctes :

e le vallon du Doux, qui forme une entaille en limite Sud de la commune et à partir de

laquelle, au Nord s'étage un coteau aux pentes variées. Ce coteau regroupe

l'essentiel de l'habitat et une grande partie de l’activité humaine,

une partie plus haute, qui comprend le reste du territoire et qui se compose de

vallons étroits qui serpentent entre les parties sommitales.

her du Serméat, situé au Sud de la commune, dans un méandre du Doux, constitue

nt spécifique du relief.

influence-méditerranéenne. Mais le massif présente une multitude de microclimats suivant

leSVariations locales du milieu (altitude, pente, exposition). ;

USées), Elle

milieu réc

25Le Rocher du Serméat, orienté de

façon perpendiculaire par rapport

aux collines environnantes, s'éleve

au pied du Doux.

Au dessus de la ligne de crête du

coteau et dans toute la partie Nord

de la commune s'est maintenue

une forêt de conifères qui constitue

le "décor de fond" du paysage

agricole.Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

2.3. GEOLOGIE?

Les formations géologiques locales sont constituées d’anatexites et granites. Elles sont

recouvertes dans la vallée du Doux par des alluvions, constituées de blocs, galets, graviers

et sables.

2.4. HYDROGEOLOGIE

Dans la région d’Arlebosc, les ressources en eau souterraines sont réparties entre les

formations granitiques et métamorphiques et les formations sédimentaires.

Il existe très peu de sources sur le territoire communal. C'est pour cette raison qu’Arlebosc a

été une des premières communes à adhérer au syndicat de distribution d'eau Cance Doux.

2.5. RESEAU HYDROGRAPHIQUE

La commune d’Arlebosc s'inscrit dans le bassin versant du Doux, lui-même affluent du

Rhône. Le Doux fait l'objet d'un contrat de milieu Doux 1997-2000, qui a pris la suite du

contrat de rivière Doux clair 1993-1996. Le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Doux

Clair a en charge la réalisation de ce contrat de milieu Doux Clair.

Les objectifs en sont :

+ L'amélioration de la qualité des eaux du Doux par l'amélioration du réseau

d'assainissement et la construction de station d'épuration pour les communes

rejetant dans le Doux.

+ L'amélioration du débit d'étiage avec la création d'une retenue collinaire, un projet de

barrage de soutien d’étiage, une étude pour l’utilisation de la nappe d’eau du Rhône

pour éliminer les 35 pompages dans le Doux ou le Duzon.

* La remise en état de la végétation du lit et des berges pour éviter les embâcles

naturels.

* La réalisation d'aménagements touristiques et de loisirs avec des zones de

baignades, des sentiers de randonnées, du canoë-kayak.

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Carte Communale - Rapport de présentation

LE Doux

Les données présentées par la suite sont tirées des documents suivants :

- Bilan de qualité des eaux — Bassin du Doux — Programme 1997 — Conseil

Général de l'Ardèche

— Données hydrographiques DIREN.

La rivière du Doux se situe dans le Nord du département de l'Ardèche. Il prend sa source sur

la commune de Saint Pierre sur Doux avant de se jeter dans le Rhône au niveau de

Tournon. Ses deux principaux affluents sont la Daronne et le Duzon. Son bassin versant est

essentiellement formé de granite, roche permettant très peu de rétention d'eau. Le

ruissellement y est très important à chaque averse, ce qui favorise les crues. Les vallées

sont fortement encaissées (de plusieurs centaines de mètres de profondeur) et homogènes.

Le bassin versant est divisé en trois zones :

- en amont, les montagnes et les sources : c'est une zone très humide où la

rétention d’eau et la restitution sont très actives. Une forêt de résineux borde

le lit du Doux ce qui accroît le risque d'embâcle et l'acidité de l’eau,

augmentée aussi par la modification des pratiques agricoles.

- en zone intermédiaire, de Desaignes à Boucieu-le-Roi, se trouve la zone la

plus aménagée qui abrite le Mastrou (train à vapeur allant de Lamastre à

Tournon). La pression humaine y est plus forte.

- en aval: les gorges du Doux, une zone plus sauvage où se mélangent

végétation méditerranéenne et montagnarde ce qui favorise une faune

diversifiée.

Wèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 27Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

Le bassin versant topographique du Doux couvre une superficie de 620 km?. Le régime

hydraulique est de type pluvial, c'est-à-dire qu'il est commandé uniquement par les pluies

(fort débit quand il pleut, pouvant aller jusqu'à de fortes crues et étiage où arrêt de

l'écoulement après une période sans pluie).

Débits du Doux mesurés à Colombier le Vieux (bassin versant : 378 kmÿ) :

Débit moyen annuel : 5 m°/s

Hautes eaux (crue, retour de 10 ans) : 200 m°/s

Basses eaux (étiage sévère) : 5 l/s

QMNAS* : 63 l/s

Estimation de la qualité des eaux :

Les analyses ont montré que le Doux avait les eaux d'excellente qualité, de classe 1A.

La situation est normale pour la pollution azotée (classe NO).

Pour la pollution phosphatée, on distingue plusieurs secteurs le long du Doux :

- En amont de Lamastre, la situation est normale (PO).

- En aval de Lamastre, la pollution phosphatée est nette (classe P2), avec

des concentrations en PO, de 0,54 mg/l en juillet et 0,71 mg/l en août.

- En aval de Boucieu le Roi, la pollution est modérée (classe P1) : 0,21 mg/l

et 0,24 mg/l en juillet et en août (il est probable que différents rejets

entretiennent la charge en PO, et compensent partiellement la

consommation par les algues - Crestet, Empurany, Arlebosc).

- Puis diminution de la concentration en PO;, ce qui fait que la situation est

normale au niveau de Douce Plage (classe PO).

Le Doux est sensible au phénomène d’eutrophisation au niveau de Boucieu le Roi : 107% de

Sursaturation en juillet. La qualité se dégrade nettement en septembre après une période de

Pluie, ce qui peut souligner une forte sensibilité aux lessivages des réseaux

d'assainissement qui génèrent une pollution modérée en aval de Desaignes.

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Re... Débit moyen mensuel

sec de récurrence 5 ans

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aW'yèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 28Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

Les paramètres déclassant la qualité générale sont l'azote ammoniacal (NH4 : 0,14 mg/l en

amont de la station d'épuration en juin) et une désoxygénation des deux stations (stations

d'épurations de Boffres et d'Alboussière sur le Duzon et de Boucieu le Roi sur le Doux) en

août (0; : 82 et 86% de saturation).

Hormis l'azote ammoniacal, on observe une pollution azotée sous forme d'azote organique

(azote Kjeldahl de 1,2 à 1,8 mg/l), cette pollution est sensible sur les deux stations au cours

des observations de juin et août 1995. Ce paramètre n’a pas été recherché lors des deux

bilans de qualité.

Le niveau de contamination bactériologique est faible en juin et modéré en août (classe BO

et B1).

La qualité biologique du Doux est excellente à bonne, (classes de qualité 1A et 1B) :

Objectif de qualité

L'objectif de qualité pour le Doux amont est fixé à 1A, puis il est de 1B en aval de Lamastre.

LE RESEAU SECONDAIRE

Le territoire de la commune d’Arlebosc comprend de nombreux écoulements intermittents :

- Ruisseau de Flachère

- Ruisseau de Morlenche

- Ruisseau de la Chaux

- Ruisseau de Presle

- Ruisseau des Morfins

- Ruisseau Rossignol

e Au Nord Est de la commune :

—- Ruisseau de la Grande Bareyre

- Ruisseau du Merdenc

- Ruisseau du Faux

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 29Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

- Ruisseau du Peigne

- Ruisseau de Tasson

- Ruisseau de Baubrette

e A l'Est de la commune :

- Ruisseau de Marsson

— Ruisseau de Balaye.

Ces cours d'eau présentent des débits pour la plupart intermittents. Suivant leur

situation par rapport aux hameaux, ils sont plus ou moins sensibles aux rejets d'eaux

usées domestiques.

Voir carte ci-après : Réseau hydrographique

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Carte Communale - Rapport de présentation

3. DEFINITION DES ENTITES PAYSAGERES

En grande partie lié au relief, le paysage d'ARLEBOSC présente de forts contrastes entre

espaces agricoles et espaces naturels. Des entités paysagères peuvent se distinguer sur le

territoire communal. C'est leur juxtaposition sans entremêlement qui produit des contrastes

et participe grandement à la lisibilité du paysage d'ensemble.

Le vallon du Doux, en limite Sud de la commune. Majestueux, il fait intrinsèquement partie

de l'identité paysagère de la commune, par l'évènement topographique remarquable qu'il

forme et aussi grâce à la ripisylve qui l'accompagne.

L'espace de coteau, au sein duquel est implanté le village, exclusivement tourné vers

l'agriculture. En terme de perception (et non d'emprise), il s’agit de l'entité paysagère

dominante de la commune, notamment lorsqu'on chemine sur la RD 578, voie principale de

la commune.

Les espaces boisés : ils se déclinent en plusieurs entités distinctes :

+ les forêts de résineux, qui recouvrent les parties les plus hautes de la commune en

entités compactes et homogènes,

+ les bosquets et haies vives qui émaillent et rythment le paysage agricole.

Les espaces bâtis composés du village, de hameaux anciens et de zones d'habitat récent

plus ou moins regroupées.

3.1. L’ADRET DU VALLON DU DOUX

Il concentre l’essentiel des enjeux paysagers pour la commune : il est à la fois un espace

agricole important et le principal secteur de développement de la construction (habitat et

activités). Cette double vocation nécessite une appréhension assez fine du paysage actuel,

des éléments existants qui font sa qualité (ou qui le détériorent localement), pour en tirer

une logique de définition des zones constructibles, compatible avec le respect de la structure

paysagère du coteau et la nécessité d'évolution de ce paysage, liée au développement de la

construction.

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 31Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

PRINCIPALES CARACTERISTIQUES DU PAYSAGE ACTUEL

Les différents panoramas montrent un espace de coteau « composé », qui n'est pas formé

par une seule entité homogène (on n’a pas, par exemple, de vastes étendues de prés ou de

cultures isotropes au milieu duquel se serait développé un village), mais une succession de

profils paysagers particuliers, qui s'étagent des rives du Doux à la ligne de crête du coteau.

Ces profils paysagers forment un ensemble remarquable, qui résulte d'une combinaison

entre des espaces encore naturels et des espaces dominés par l'homme, ces derniers

reflétant une utilisation agricole pragmatique des sols en adéquation avec leurs

caractéristiques (exposition, topographie, nature..….).

Au pied du vallon, proche du Doux, sur les terrains les moins pentus, se sont développées

de grandes parcelles de céréales, dont les limites sont parfois soulignées de haies vives.

Les parcelles s'étalent sur cette pente et viennent buter sur la ripisylve du Doux. L'ensemble

dégage ainsi un fort contraste: d’un coté la rivière, encadrée par des bandes boisées

denses et « naturelles » et de l’autre, sans transition, un espace agricole très ouvert et

quadrillé.

Lorsqu'on remonte le coteau, quand la pente forcit, les parcelles deviennent moins vastes et

le paysage se ferme un peu. Les céréales partagent un espace encore largement agricole

avec des vignes et des vergers, encadrés par un maillage de haies vives bien plus marqué

qu'en contre-bas, et qui souligne un étagement en terrasse des parcelles. Ces haies vives

qui encadrent les parcelles agricoles rappellent le paysage de bocage, en formant, associé à

la diversité des cultures, une mosaïque.

En milieu de coteau, sur un des rares replats orienté au Sud, est implanté le village ancien,

dense, regroupé et dominé par son clocher. Il est le signe d'un développement soucieux de

préserver les meilleures terres agricoles par une urbanisation qui s'étale le moins possible et

s'élève en hauteur. Cette structure, qui répond principalement à une exigence de libération

des sols cultivables, se traduit par un paysage de grande valeur, très lisible, qui correspond

à l’archétype du village tel qu'il est véhiculé dans l'imaginaire collectif: un centre ancien et

dense, construit en pierres, appuyé sur un coteau bien exposé, dans un écrin de prés de

fauche, avec un clocher qui domine, formant une ligne de ciel en accent circonflexe.

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 32Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

Cet ensemble constitue l’image forte de la commune.

À une altitude sensiblement égale à celle du village, sur ce même replat et en allant vers

l'Ouest, le long de la RD 578, s’égrainent des noyaux bâtis anciens, qui ont pour point de

base des fermes (preuve d'un développement lié avant tout à l'agriculture). Ils ponctuent

l'espace en s’y intégrant, car ils ont en grande partie conservé leurs caractéristiques

architecturales anciennes.

De part et d'autre de la RD 578, des terres agricoles s'étagent au-dessus et en contre-bas

de la route. Elles sont ponctuées par des arbres fruitiers isolés, implantés en limite de

parcelle.

Au dessus du village et jusqu’à la première ligne de crête, les pentes se raidissent et le

paysage devient moins lisible. Si à l'extrémité Est de la partie du coteau située au-dessus du

village, on distingue une organisation agricole des parcelles en prés ou en vergers soulignés

par des haies vives, lorsqu'on se déplace vers l'Ouest, cette structure s’'étiole et fait

progressivement place à un espace de friches.

Au dessus de cette première ligne de crête, un replat apparaît (invisible sur les photos). Ce

replat abrite une exploitation agricole, autour de laquelle se développent des vergers

(pêchers) et des prés.

Ensuite, lorsqu'on monte en altitude, la forêt reprend ses droits et occupe tout l'espace,

jusqu’au sommet des collines. La couleur « vert foncé » de la forêt de résineux contraste

avec le « vert tendre » et le « jaune » du coteau agricole, qui est mis en valeur par ce

contraste.

LES ENJEUX PAYSAGERS

Il apparaît nécessaire et incontournable de respecter la composition du paysage telle qu’elle

existe aujourd'hui, car elle est un point fort pour la commune : un espace bâti groupé, qui

ponctue le paysage sans le miter, des séquences paysagères bien identifiées (la ripisylve du

Doux, ses gorges, les grandes parcelles en céréales, les parcelles plus petites et plus

diversifiées, le village.…).

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 33Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

Cet impératif paysager passe par la création de surfaces urbanisables qui demeurent dans

la continuité des constructions existantes et qui protègent de l'urbanisation les angles de

perception importants pour le respect du paysage, notamment l'espace ouvert au pied du

village.

Concernant plus précisément la partie haute du coteau, au-dessus du village, le principal

site pressenti pour le développement de la construction, d'un point de vue agricole, compte

tenu des pentes, cette partie est la plus difficile à exploiter. Il est assez probable qu'à terme,

Sans intervention, les parcelles encore agricoles risquent de disparaître pour se transformer

en friche (c'est d’ailleurs déjà le cas en partie).

Autoriser l'urbanisation sur une partie de ces pentes (dans la continuité de l'existant

toutefois), peut représenter une alternative plus intéressante que l'avancée pure et simple

de la friche. Elle permettrait également de dégager des terrains constructibles sur des

secteurs à faible valeur ajoutée pour l'agriculture et donc indirectement, de préserver les

espaces dont la vocation est encore totalement agricole.

Cette possibilité se heurte cependant aux impératifs paysagers liés à la très grande visibilité

de ce coteau depuis l’autre versant de la vallée. Il constitue l’écrin du village et ne doit donc

pas devenir un espace mité par des constructions implantées selon les opportunités

foncières qui se présentent (ceci altèrerait la lisibilité du village).

Le panorama actuel met en valeur le village, notamment son église et laisse apparaître

quelques groupes de maisons sur des terrains dégagés. Ce panorama doit être préservé, ce

qui implique un développement de l’espace bâti progressif, qui s'intègre au mieux parmi les

haies ou les vergers existants.

Voir photos ci-après : Le vallon du Doux

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 34Le vallon du Doux

Le Doux et sa ripisylve, qui serpentent alternativement entre des gorges encaissées et des

espaces de plaines agricoles sont des éléments majeurs de l'identité paysagère de la commune3.2.

Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

LA FORET

PRINCIPALES CARACTERISTIQUES (ETAGEMENT - TYPOLOGIE)

Du bas de la commune, jusqu'à ses points hauts, la typologie de la forêt s’étage en fonction

de l'altitude :

À partir de 500 mètres, au-dessus de la ligne de crête du coteau, et dans toute la

partie Nord de la commune, les conifères prennent le pas sur les feuillus et finissent

par occuper l'espace de manière hégémonique. Observée depuis l'intérieur, cette

forêt constitue un espace fermé par excellence, dominé par la superposition de

verticales (les troncs des arbres). Cette forêt, bien que représentant une partie

importante de la totalité des espaces boisés en terme de surface, est éloignée des

principales zones de vie. Elle ne fait pas partie du paysage quotidien pour la majorité

des habitants. La forêt de résineux constitue en fait le « décor de fond » du paysage

agricole.

Du fond des gorges du Doux jusqu'à la ligne de crête du coteau (soit de 300 à 500 m

d'altitude environ), les espaces boisés se présentent sous la forme d'une entité

filforme (la ripisylve du Doux), composée de feuillus familiers des milieux humides

(fresnes, saules...), puis en montant jusqu'au village, les bois s’étiolent et ne sont

plus représentés que par quelques bosquets épars au sein des parcelles agricoles

ou accrochés aux falaises des gorges du Doux.

LES ENJEUX PAYSAGERS

Si l'urbanisation ne s’est pas développée dans les secteurs boisés, c'est avant tout parce

qu'ils ne présentent pas d'intérêt pour l’agriculture ou l'habitat: une pente importante et un

ensoleillement défavorable empêchent toute valorisation. || est donc peu probable que ces

espaces boisés soient menacés, même à moyen terme par l’activité humaine. Les enjeux

paysagers, dans le cadre de la carte communale y sont donc minces. En tout état de cause,

aucune zone constructible n'y sera créée.

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 35Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

3.3. CARACTERISTIQUES ARCHITECTURALES ET URBAINES DU BATI

Historiquement, l'espace bâti s'est établi sous différentes formes dans la commune :

— le village, qui constitue le site initial et principal de l'implantation humaine. Il concentre

l'essentiel des constructions et les bâtiments publics (mairie et église notamment),

— les hameaux, qui se dont développés autour de quelques fermes.

— Les zones d'habitat récent plus ou moins groupées

LE BATI ANCIEN

Le bâti ancien (antérieur à l'après guerre), constitue le noyau du village et des hameaux. Il

est un élément majeur du paysage, au même titre que le relief, les prairies ou les espaces

boisés. Les constructions, regroupées ou parfois isolées - certains bâtiments agricoles par

exemple - ponctuent naturellement les espaces agricoles dont elles sont des éléments

indissociables. Elles participent fortement à l'identité de la commune.

Dans le village, les bâtisses sont disposées de manière organique sans véritable plan

préétabli. La logique principale est celle d'une organisation de part et d'autre de la RD 578,

mitoyenne de la place publique du village. Ailleurs, les espaces publics résultent des rares

«vides» laissés entre les bâtiments.

Sur le plan architectural, les constructions sont massives et hautes, et sont implantées à

l'alignement des voies, d’une limite latérale à l’autre de leur parcelle. La maçonnerie est en

pierres locales apparentes qui, associées à la forte densité octroient un caractère très

minéral à l'ensemble.

Les toitures de la plupart des bâtiments anciens sont à deux pans (les pentes varient entre

30 et 35 % environ), avec une couverture en tuiles rondes et plusieurs rangs de génoises.

Ponctuellement, des constructions de facture plus récente ont des toits à plusieurs pans,

recouverts de tuiles mécaniques.

Les baies ont des proportions verticales et sont soulignées par des linteaux en pierre.

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 36Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

Voir photos ci-après : Le village

Les Sarziers

La Chaux

LES EXTENSIONS RECENTES DU VILLAGE

En continuité du village, avant que ne s’amorce la pente plus raide du coteau, s'est

développé un vaste espace public qui fait face à la mairie. Il marque la fin du village ancien

proprement dit. Au-delà de cet espace, on trouve des constructions plus récentes,

essentiellement des bâtiments à usage d'activités, puis en montant dans le coteau, des

habitations (maisons individuelles de type villa). L'ensemble est peu dense et possède peu

de rapport avec l'architecture ancienne du village. Il est cependant assez bien intégré dans

le paysage d'ensemble : les bâtiments à usage d'activité ne sont pas visibles dans le

panorama vu depuis l’autre versant de la vallée du Doux et les habitations restent assez peu

visibles au sein de la végétation du coteau.

LES ENJEUX DU DEVELOPPEMENT DE L'URBANISATION DANS LA COMMUNE

Le rythme faible de la construction (environ un permis de construire par an pour les

résidences principales) a permis de préserver l'essentiel du patrimoine bâti dans la

commune, même si, de manière ponctuelle, certaines constructions se sont éloignées des

références locales et si certains bâtiments agricoles ou d'activités se détachent.

L'espace bâti de la commune a conservé un cachet architectural propre. Sa répartition : un

village principal et quelques hameaux d'origine agricole, répond toujours à la logique qui a

historiquement guidé les premières installations : une bonne exposition vis à vis de

l'ensoleillement, une proximité avec les espaces agricoles sans pour autant les miter. La

configuration interne de chaque hameau est encore largement empreinte de l’originelle : un

bâti très dense, en pierre.

Le développement de l'habitat récent véhicule des modes d'occupation du sol et des

typologies architecturales assez génériques, avec peu de références avec l’ancien. Il s’est

réalisé de façon éparse, au gré des opportunités foncières, sans cohérence globale.

Son éparpillement a rendu la définition de secteurs constructibles difficile; le parti

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 37Vu depuis la rue, l'espace bâti du centre se compose de constructions anciennes, aux gabarits

imposants, implantés à l'alignement des voies publiques et qui s'étendent d'une limite à l'autre

des parcelles. La dominante minérale est toutefois pondérée par l'appropriation "constructive"

d'une partie de l'espace public : les trottoirs sont fleuris. L'ensemble bâti ancien -

accompagnement végétal octroie une véritable convivialité à l'espace.

-Ce hameau est formé de bâtiments anciens et massifs, au pied desquels se trouve un vaste champ. Cette compostion doit perdurer : il serait notamment dommageable de construire sur ce "parvis naturel" qui met en scène le bâtiCes clichés montrent un hameau qui a les caratéristiques d'un "petit village" : il est regroupé au

sommet d'un serre et se présente sous la forme d'un noyau dense entouré de prés.Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

d'aménagement est celui d'un recentrage à proximité du village, à partir des zones d'habitat

récent et de certains hameaux anciens (proches du village). La présence, sur cet espace,

d'éléments paysagers majeurs, a également guidé la délimitation des zones destinées à la

construction.

L'apparition d’un décalage architectural entre ancien et nouveau est inévitable, même si la

conservation des caractères emblématiques de l'architecture vernaculaire dans les

constructions à venir (couleur des murs et des toitures, pentes de toit, bardages verticaux,

gabarits.) pourra être appréciée au regard du Règlement National d'Urbanisme.

Toutefois, la définition des zones constructibles permet d'intervenir sur la préservation de

l'équilibre entre espaces bâtis et espaces agricoles et naturels qui composent le paysage de

coteau, et sur la conservation de l'entité « village » en évitant le plus possible la juxtaposition

entre bâti ancien et nouveau suivant les principaux angles de vue sur le coteau.

RECOMMANDATIONS ARCHITECTURALES

Au regard des éléments développés dans cette partie, il convient de proposer quelques

recommandations quant aux principes d'organisation paysagère. Aussi, les principes

d'organisation pourraient s'appuyer sur les lignes de force suivantes :

— Rechercher, pour les constructions nouvelles, les sites permettant une organisation

regroupée. Pour éviter des entailles dans le paysage, il serait préférable que le réseau

routier suive la topographie et par conséquent les lignes de niveau. Cela revient, en fait, à

reprendre les modèles d'implantation traditionnels.

— Végétaliser les remblais et déblais avec des plantes "locales" et refuser les habitations

dont la coupe ne suit pas la pente du terrain.

— Concernant la part de l'architecture dans l'impact paysager, il est essentiel de s'inspirer

des proportions, de l'aspect et de la couleur des matériaux qui fondent la valeur

patrimoniale des maisons. || s’agit d'éviter en particulier les enduits trop lisses et clairs,

dont l'impact est fort sur l'image du coteau.

— Favoriser la réhabilitation des maisons de hameaux abandonnés, surtout si elles font

l'objet d'une utilisation saisonnière (résidences d'été). Un gros effort a d’ailleurs déjà été

fait dans ce domaine.

La démarche proposée incite donc à prendre pour modèle l'architecture traditionnelle locale.

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 38Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

CHOIX RETENUS POUR LA DELIMITATION DES

ZONES

La carte communale a défini des secteurs constructibles à proximité du village, dans les

zones d'habitat récent et autour d’un hameau ancien proche du village : « La Chaux ». Les

principes qui ont sous-tendu les orientations en matière de développement de l'urbanisation

sont les suivants :

— Etablir un recentrage de l’urbanisation au niveau du village,

— Opérer une densification des zones déjà urbanisées,

La définition des zones constructibles s’est faite à partir de différentes considérations : la

prise en compte de l’environnement et les données socio-économiques.

1. DELIMITATION DES SECTEURS

1.1. EN FONCTION DE L'ENVIRONNEMENT...

Dans un souci de recentrage de l'urbanisation à proximité du village, de lutte contre le

« mitage » et de densification des zones déjà récemment urbanisées, plusieurs secteurs

constructibles ont été délimités, dans le respect de la loi Montagne :

VILLAGE ET COTEAU

+ Une large zone incluant le village et le coteau au Nord de celui-ci, se prolongeant à

l'Ouest au-dessus de la route départementale RD 578. Ses limites sont celles du bâti

existant ou sont liées au manque de réseaux susceptibles de desservir la zone (eau

potable et voirie). A l'Ouest, la limite est due à la distance minimale de 100 m à

respecter par rapport aux bâtiments d'élevage classés. Au Sud, la délimitation de la

zone constructible colle au bâti ancien existant de façon à préserver la vue sur le

village de part et d'autre du territoire (protection du parvis naturel en dessous du

village).

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 39Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

+ Cette zone, dont la superficie paraît à première vue disproportionnée en raison des

besoins enregistrés dans la commune, se justifie par la présence actuelle de

parcelles agricoles (vignobles) dont la constructibilité à court terme n'est pas

assurée.

A l'issue de l’enquête publique, et suite aux demandes enregistrées, une parcelle coupée

en deux par le zonage et une nouvelle parcelle, située toutes deux au Sud-Ouest du village,

ont été inscrites en zone constructible en raison de leur proximité avec le réseau

d'assainissement. Elles sont notamment en continuité du zonage prédéfini et leur

constructibilité n'altère pas la protection du parvis naturel situé sous le village ancien et

l'église.

Les demandes enregistrées pour deux parcelles situées au Nord-Ouest du village n'ont pas

été retenues dans la mesure où elles ne sont pas situées en continuité du zonage prédéfini ;

ce zonage avait notamment été défini en tenant compte des limites du bâti existant, de la

voirie, des accès ainsi que du raccordement au réseau public d'assainissement.

Possibilités de construire : Bien que la surface constructible puisse paraître importante, le

nombre réel de constructions possibles est réduit. Il est estimé à 10/15 constructions.

VERANDON ET CHAUMETTES

+ Une zone abritant des constructions récentes au Sud-Est du village : le zonage

entoure le bâti actuel, de façon à permettre le développement de l'urbanisation dans

les espaces libres sans déborder de manière flagrante sur les espaces agricoles.

A l'issue de l'enquête publique, la demande enregistrée pour la mise en zone

constructible de deux parcelles situées au Nord-Est de la zone a été accordée dans la

mesure où les dits-terrains n'ont pas de valeur agricole. Leur superficie importante se justifie

par la topographie.

Par contre, au Sud, la demande enregistrée, située à proximité d’un siège d'exploitation

agricole, n’a pu être accordée sans que cela n'entrave l’activité agricole.

Possibilités de construire estimées à 4 constructions.

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 40Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

SOUTERON ET MIRAILLON

°__ Une zone d'habitat récent située au Sud de la RD 578, à l'Ouest du village. Celle-ci a

été définie dans les limites du bâti existant en fonction de l’approvisionnement en eau

potable et de la pente des terrains.

+ Elle intègre des terrains inconstructibles en raison de la pente de façon à rendre

uniforme la zone constructible.

A l'issue de l'enquête publique, la demande exprimée pour rendre constructible la totalité

de la parcelle située au Nord-Est de la zone (parcelle coupée dans le zonage prédéfini) a été

accordée. Par contre, les demandes enregistrées pour des parcelles à l'Ouest n'ont pas été

retenues dans la mesure où elles auraient contribué à étendre la zone à l'Ouest.

Possibilités de construire : Seules 2 où 3 nouvelles constructions pourront s'implanter sur

le secteur malgré une superficie globale de la zone qui paraît importante.

LES JUNETS

+ Au lieu-dit «Les Junets », un autre noyau de développement récent, la zone

constructible est délimitée de part et d’autre par des lignes de crêtes surplombant un

méandre du Doux.

Aucune demande n’a été enregistrée dans ce secteur lors de l'enquête publique.

Les possibilités de construire sont estimées à 4 nouvelles constructions.

LA CHAUX

+ Les abords du hameau « La Chaux », compte tenu de sa proximité avec le chef-lieu,

ont également été classés constructibles ; les terrains situés au Nord du hameau ont

été exclus de la zone constructible pour des raisons d'assainissement. Ils seront

nécessaires pour l'implantation d'épandages.

A l'issue de l'enquête publique, les demandes formulées pour rendre constructible la

totalité des parcelles situées au Sud-Est de la zone ont été accordées de façon à permettre

l'implantation de constructions qui était compromise dans le zonage initial.

Possibilités de construire estimées à 2/3 constructions.

Voir cartes ci-après : Les zones constructibles

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) : 41du 28 février 2005

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TEL : 04.75.04.78.24 - FAX : 04.75.04.78.29|

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| C | Zones constructibles

A R L = F3 O S C Parcelles déjà construites ou en passe de l'être

N Zones agricoles et naturellesads : L Re Re

Commune d'Arlebosc Echelle 1 / 8 000 Ecitfion du 11 octobre 2004

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i Parcelles construites Bureau d'études Z.l. des Bois des Lots C2 Zone constructible

Environnement 26 130 St Paul Trois Chateaux .

r Urbanisme tel : 04.75.04.78.24 - Fax : 04.75.04.78.29 A Zone agricole et naturel —

_Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

1.2. .… ET DES DONNEES SOCIO-ECONOMIQUES

Les enjeux qui ont conduit l'élaboration de la carte communale ont été les suivants :

*__ permettre le développement agricole, touristique et démographique,

*__ préserver les richesses liées au patrimoine de la commune (ressources naturelles,

patrimoine historique, paysages...).

Ces deux axes ont été considérés comme complémentaires : il est clair, par exemple, que

les opportunités de développement de l'habitat sont liées à la qualité du cadre naturel

et

rural, donc au maintien de l’agriculture ou à la lutte contre le mitage (qui renvoie à

la

définition des zones constructibles).

Le zonage est le résultat d'un arbitrage entre ces objectifs, dans un souci d'équilibre.

Les données statistiques de la commune ont mis en évidence les principales tendances

Socio-économiques, dont la plupart sont caractéristiques des communes de montagne

éloignées des pôles urbains :

— une baisse non négligeable et constante du nombre des habitants permanents,

notamment dans la période la plus récente (1990-1999),

— parallèlement, une croissance de la population touristique et du nombre de résidences

secondaires qui se traduit par une baisse du nombre de logements vacants,

— le maintien de l’agriculture et le développement du tourisme « vert », Signes

d’un réel

potentiel dans ces domaines, d'ailleurs déjà exploité.

La carte communale n’a pas les moyens d'intervenir directement sur la baisse

de Ja

population. L'objectif du document d'urbanisme a donc été, au-delà de la volonté de se doter

d'un outil de gestion de l'urbanisation, de mettre en place un contexte favorable

pour

permettre à la commune de se développer en utilisant et en protégeant

ses atouts

intrinsèques : l'agriculture et la qualité des espaces naturels, notamment dans l'espoir que

ce climat favorable produira un développement durable et enrayera le repli démographique.

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26)

42Commune d'ARLEBOSC (07)

Carte Communale - Rapport de présentation

Dans cette optique, la carte communale s’est appliquée à :

e offrir de nouvelles opportunités pour la construction, en dégageant des surfaces

urbanisables et ainsi créer les éléments d’un développement de l’espace bâti, qu'il

s'agisse de résidences principales ou secondaires.

e définir des secteurs inconstructibles, dans un souci de protection de l’agriculture et

de la forêt. Moteur économique de la commune, l’agriculture reste l’activité

essentielle et indispensable : garante à la fois de la présence humaine sur le territoire

communal, de la vie économique et de la préservation des paysages ouverts, donc

indirectement du potentiel touristique. La carte communale a veillé à ne pas entraîner

des conflits d'usage entre les nouvelles zones constructibles et l’activité agricole : les

grandes entités agricoles de production, notamment les espaces peu pentus au bord

du Doux n'ont pas été entamés par des zones constructibles. Les espaces de forêt et

les gorges du Doux, dans un objectif de protection des paysages et de la faune et la

flore qu'ils recèlent, n’ont eux non plus, pas fait l’objet de zones constructibles.

Les possibilités de construire offerte par la Carte Communale sont estimées à 30

nouvelles constructions soit une hausse de population correspondante d'environ 66

nouveaux habitants (nombre moyen d'habitants par logement = 2.2).

Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) 43fers Commune d'ARLEBOSC (07) Carte Communale - Rapport de présentation 2. TRADUCTION DES OBJECTIFS EN TERME DE ZONAGE Les dispositions particulières aux zones de montagne (loi Montagne du 09 janvier 1985) ont été prises en compte dans l'élaboration de la carte communale : — les espaces, paysages et milieux caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard doivent être préservés (L. 145.3.II1), — l'urbanisation doit se réaliser en continuité avec les bourgs et villages existants ou (dans certains cas limitatifs) sous forme de hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. La capacité d'accueil des espaces destinés à l'urbanisation doit être compatible avec la préservation des espaces naturels (L. 145.3.1I1). Conformément à l'article R 124.3 du Code de l'Urbanisme, deux types de secteurs ont été définis. 2.1. SECTEURS CONSTRUCTIBLES ( ZONES C) Il s'agit de zones constructibles dans la limite des réseaux existants, destinées à localiser le développement urbain de la commune ; ces zones correspondent à des secteurs en continuité du village. Elle échappe à la règle de constructibilité limitée. Les autorisations d'occuper et d'utiliser le sol seront instruites et délivrées sur le fondement des règles générales de l'urbanisme définies dans le Code de l'Urbanisme. 2.2. SECTEURS INCONSTRUCTIBLES ( ZONES N) Il s'agit d'une zone naturelle et agricole, parsemée de hameaux anciens, qu'il convient de protéger de toutes occupations ou utilisations du sol de nature à porter atteinte aux exploitations agricoles ou aux espaces naturels. N'y est autorisé, comme le précise l’article R. 124.3 du Code de l'Urbanisme, que : — l'adaptation, la réfection ou l'extension des constructions existantes ou — des constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs, à l'exploitation agricole ou forestière et à la mise en valeur des ressources naturelles. Euryèce - Saint Paul Trois Châteaux (26) A