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Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Rauzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2023.09)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Sécurité sociale,
République Française FR ET —— [ A a \ IT Département de la Gironde FF IR RAI [AIS LL LL /UL 1 f XI LT NL Commune de Rauzan Séance du 21 septembre 2023 Liste des Délibérations du Conseil Municipal du 21 septembre 2023 D61 — l'approbation du procès-verbal du précédent Conseil Municipal (adoptée) D — Implantation d’une antenne SFR sur la commune (reportée) D62 - Convention d'utilisation d'un point d'eau incendie (adoptée) D63 — Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe (adoptée) D64 — Nouvel organigramme des services (adoptée) D65 — Convention d'adhésion à l'offre de service de prévention et santé au travail du CDG (adoptée) D66 — Clôture de la régie spectacle (reportée) D67- DM n° 2 retenue garantie vitraux Dupuy marché église (adoptée) D68 — Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57 abrégée (adoptée) D — Propositions aux professionnels de santé de la MSC (reportée) D69 — Convention prêt de matériel mise à jour (adoptée) D70 — Charte d'utilisation du blason (adoptée) D71 — Validation du planning de travaux de mise en conformité des ERP (adoptée) D — Solfcitation CDC Castillon-Pujols pour modification simplifiée PLU (reportée) AJ Le secrétaire de séance, Le Maire, Christophe VILLIER Patrick NARDO