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Document publié le Mercredi 7 avril 2021 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil ccrlcm 14042021?x98751)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Institutions publiques,
1
Lézignan-Corbières, le 7 avril 2021
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
Conseillers Communautaires titulaires
Objet : Réunion Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 14 AVRIL 2021
à 18 H 15
A l’Espace Culturel des Corbières – 11200 FERRALS DES CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Compte tenu du protocole sanitaire en vigueur, il ne sera pas possible de clôturer cette séance par un moment de convivialité.
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM
André HERNANDEZ 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 14 AVRIL 2021
INFORMATIONS PRELIMINAIRES : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU PRESIDENT
1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 MARS 2021 (ANNEXE 1).
2- APPROBATION DES BUDGETS 2021 DE LA CCRLCM
Pour l’ensemble des budgets de la CCRLCM, les conseillers communautaires sont destinataires des documents suivants :
- Budgets officiels
- Rapport de synthèse (ANNEXE 2)
2-1 - Budget principal 2021 (ANNEXES 3a et 3b)
2-2 - Budget Annexe « Bassin d’Ecoles Mouthoumet » (ANNEXE 4)
2-3 - Budget Annexe « Gîtes ruraux Mouthoumet » (ANNEXE 5)
2-4 - Budget Annexe « SPANC » (ANNEXE 6)
2- 5 Budget Annexe « ZA Ornaisons » (ANNEXE 7)
2- 6 Budget Annexe « ZA Caumont II » (ANNEXE 8)
3 - CONSOLIDATION BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES 2021
4 - REGIME DE DROIT COMMUN POUR PROVISIONNEMENT BUDGET PRINCIPAL 2021
5 - DETERMINATION DU SEUIL DE RATTACHEMENT DES CHARGES ET PRODUITS A EXERCICE SUR LES BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXES A PARTIR DE L’EXERCICE 2021
6 - VOTE TAUX IMPOSITION TAXES DIRECTES LOCALES 2021 (ANNEXE 9)
7 - VOTE DES TAUX DE TEOM 2021
8 - FINANCEMENT DE LA COMPETENCE GEMAPI : FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI POUR L’EXERCICE 2021
9 - ADOPTION DES TARIFS DU COVALDEM 11 POUR LE CHARGEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES EN 2021
10 – SUBVENTIONS 2021 ECO ENVIRONNEMENT
11 - ADHESION 2021 CCRLCM A FEDERATION NATIONALE CENTRE DE SANTE
12 - CREATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) « LES ARTS DE LIRE - ABBAYE DE LAGRASSE » (ANNEXE 10).
13 - REMBOURSEMENT DES BILLETS DES SPECTACLES REPORTES ET/OU ANNULES DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE 2020/2021 EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE (ANNEXE 11).
14 - CONVENTIONS D’OBJECTIFS 2021 ENTRE LA CCRLCM ET LES STRUCTURES ASSOCIATIVES POUR LES ALSH ET LES MULTI ACCUEILS (ANNEXES 12 A 19)
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES