Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 DE DCM 2025 03 87 SUBVENTION AMICALE SAPEURS PO
unknown - 99 DE DCM 2024 03 52 DEMANDE DE SUVENTION DE LASSS
unknown - 99 DE DCM 2024 03 53 DEMANDE DE SUVENTION DE LASSS
Déliberation - 99 DE DCM 2024 03 61 VENTE DES PARCELLES N°1069.10
Déliberation - 99 DE DCM 2024 03 55 DMDE DE SUB ASS U CIGNALE 2
Déliberation - 99 DE DCM 2024 03 46 AFFECTATION DU RÉSULTAT M57
unknown - 99 DE DCM 2024 03 51 DEMANDE DE LASSOCIATION A CAP
unknown - 99 DE DCM 2024 03 50 DEMANDE DE SUBVENTION DE lASS
Déliberation - 99 BU DCM 2025 03 78 CFU M57 2024
Déliberation - 99 DE DCM 2024 03 62 DMDE DE SUB AMENAGEMENT AGENC
Déliberation - 99 DE DCM 2024 03 54 Demande de Suvention Amicale DES Sapeurs Pompiers Ponte Leccia 2
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Castirla.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE DCM 2024 03 54 Demande de Suvention Amicale DES Sapeurs Pompiers Ponte Leccia 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPLUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT de HAUTE-CORSE
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
02B-212000830-20240325-2108324-DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 25/03/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE DE CASTIRLA
Séance du 21 mars 2024
Nombre de Membres
Afférents En Qui ont | L’an deux mille vingt-quatre et le vingt et un du mois de mars à quatorze AU Exercice Pris part | heures, le Conseil Municipal de CASTIRLA, régulièrement convoqué, V onseil j Dé ad s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel sous la Fsipe SOU | Présidence de M. Jacques-André TOMASINI.
11 11 11
Date de convocation
05 mars 2024
Présents : TOMASINI Jacques-André, LUSINCHI TASSIN Aimée, LESCHI Damien,
TOMASINI Pierre-Paul, ANTONELLI Dorothée, SIMONI Simon Jean, Denis TERRACHON,
OLIVA Eugène, Jean-Luc SIMONI, ROSSI Antoine.
Date de convocation Absents :
05 mars 2024 Représentés : Christelle TOMASI.
Il a été procédé, conformément à l'article L2121-15 du Code général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil ; Mme LUSINCHI TASSIN Aimée ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions de secrétaire, qu'elle a acceptées.
DCM-2024-03-54 : DEMANDE DE SUVENTION DE L’AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE PONTE-LECCIA
M. le Maire présente au Conseil Municipal le courrier reçu en mairie le 28 février 2024, de lamicale des Sapeurs-Pompiers de PONTE -LECCIA, sollicitant l'obtention d'une subvention.
Afin d’encourager et de soutenir cette association, le Conseil Municipal OUT M. le Maire et après en avoir délibéré décide par :
11 voix pour
00 voix contre
00 abstentions
D'’accorder une subvention d'un montant de 300 euros.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Jacques André TOMASINI