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Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+03+
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Saint-Cyr-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+03+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Démocratie locale et participation citoyenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE Séance du 28 mars 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de SAINT-CYR-LES-VIGNES
Nombre de membres afférents au C.M. : 15
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres ayant pris part à la délibération : 14 + 1 pouvoir
Le vingt-huit mars deux mil vingt-quatre à vingt heures quinze, le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie, sous la présidence de
Monsieur Gilles COURT, Maire.
Date de la convocation : 21/03/2024
Présents : CILLUFO Jean-Pierre, BLEIN Jacqueline, DENIS Bertrand, OLIVIER Murielle, LEBAIL
Christine, PÊCHE Eric, DE PONCINS Arnaud, BISSAY Sylvain, BONNIER Corinne, PIAZZA BLANCHON
Coralie, PONCET Romain, CROZIER Audrey et BRET-MOREL Nicolas
Absent excusé : M. DENIS Georges
Pouvoir : M. DENIS Georges a donné pouvoir à M. DENIS Bertrand
Secrétaire de séance : Mme CROZIER Audrey
Délibération N° 1/2024-03-28 - adoptée par 13 voix pour et 2 abstentions
Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération N° 2/2024-03-28
Vote des budgets primitifs 2024 : budget commune — adopté par 14 voix pour et 1 contre
budget assainissement — adopté à l'unanimité
budget location commerce — adopté à l’unanimité
Délibération N° 3/2024-03-28 - adoptée à l'unanimité
Élaboration des zones d'accélération pour l'implantation d'installations de production
d'énergies renouvelables
Délibération N° 4/2024-03-28 - adoptée à l’unanimité
Organisation du temps scolaire — rentrée 2024
Délibération N° 5/2024-03-28 - adoptée par 13 voix pour et 2 abstentions
Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Audrey CROZIER Gilles COURT