Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 15. Pornichet 100 Nautik 2016 conventions de part
Déliberation - 18. Pornichet Deam bulle convention partenariat AV
Déliberation - 17. Pornichet Deam bulle convention partenariat ag
Déliberation - 19. Pornichet Deam bulle convention partenariat es
Déliberation - 14. Course cycliste Grand prix de Pornichet 2017 c
Déliberation - n°5 Mediatheque convention de partenariat avec Ath
Déliberation - 23. 5eme edition Grand prix de Pornichet conventio
Déliberation - 18. Pornichet Deam bulle convention partenariat AV
Déliberation - 17 Pornichet Deam bulle convention asso BD Pornich
Déliberation - n°5. Acrocean 2017 convention de partenariat avec
Déliberation - 15. Pornichet 100 Nautik 2016 conventions de partenariat 2
Document publié le Jeudi 14 avril 2016 par la commune de Pornichet.
Lien du pdf (Déliberation - 15. Pornichet 100 Nautik 2016 conventions de partenariat 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Économie et finances,
Département de
Loire-Atlantique
Arrondissement de
Saint-Nazaire
Ville de PORNICHET
Date de convocation
14 avril 2016
Date du
Conseil Municipal
20 AVRIL 2016
Nombre de
conseillers
En exercice 33
Présents---31
Votants --——-33
Reçu à la
Sous-Préfecture de
Saint-Nazaire le :
Publié le :
Certifié exact,
Le Maire,
Jean-Claude
PELLETEUR
1/2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille seize,
Le vingt avril, à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude PELLETEUR, Maire.
Étaient présents les Conseillers Municipaux : MM. et Mmes PELLETEUR, MARTIN, DONNE, LE PAPE, BEAUREPAIRE, LOILLIEUX, DEUX, DESSAUVAGES, DAGUIZE, JARDIN, GILLET, BOUYER, SAILLANT, FRAUX, ALLANIC, CHERON, CHESNEAU, RUSSELL, POUSSET, PRUKOP, SIMON, HUCHET, CAZIN, CHUPIN, CORNETI, BELLIOT, CARNAC, DUBOIS, ROBIN, TRICHET, BERTHELIER.
A l'exception de :
Monsieur GUGLIELMI a donné pouvoir à Madame LE PAPE.
Madame LEVESQUE a donné pouvoir à Monsieur CHESNEAU.
Formant la majorité des membres en exercice.
Conformément à l’article L2121-15 du Code général des collectivités territoriales, Madame FRAUX est nommée secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
15/ PORNICHET 100% NAUTIK 2016 — CONVENTIONS DE PARTENARIAT - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
RAPPORTEUR : Monsieur POUSSET, conseiller municipal délégué
EXPOSE :
La Ville de Pornichet organise les samedi 21 et dimanche 22 mai 2016, la 8°"e édition de Pornichet 100% Nautik. Ce rendez-vous regroupe professionnels, associations et particuliers et propose de nombreuses animations et baptêmes gratuits sur le thème du nautisme afin de permettre de découvrir les différentes pratiques possibles sur la Commune.
Il est demandé au Conseil Municipal d'approuver les conventions de partenariat entre le Club Albatros, le Yagga Club, Glissévolution, la Baule Yatch School, Surf and Rescue, l'APPEP, le CTN44, le CKPCA, Rando Côte d'Amour, la SNSM, les Matelots de la Vie, l'Office du Tourisme, l'APCC, Messieurs BESSEAU et RENAUD et la Ville de Pornichet.
DELIBÉRATION :
œVu le Code général des collectivités territoriales,
Vu les projets de convention de partenariat ci-annexés,
œVu l'avis de la Commission politique éducative — jeunesse — sports en date du 13 avril 2016,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et se prononçant conformément à l'article L2121-20 du Code général des collectivités territoriales.2/2
DÉCISION :
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
Approuve les conventions de partenariat entre le Club Albatros, le Yagga Club, Glissévolution, la Baule Yatch school, Surf and Rescue, l'APPEP, le CTN44, le CKPCA, Rando Côte d'Amour, la SNSM, les Matelots de la Vie, l'Office du Tourisme, l'APCC, Messieurs BESSEAU et RENAUD et la Ville de Pornichet.
Autorise Monsieur le Maire, ou Monsieur GUGLIELMI, à signer les conventions de partenariat et à en assurer leur exécution.
Précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget correspondant.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Jean-Claude PELLETEUR