Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 17 Associations sportives subventions sur projet
Déliberation - 16 Association sportive subvention sur projet
Déliberation - 019 Subvention sur projet aux associations sportiv
Déliberation - 019 Subvention sur projet des associations sportiv
Déliberation - 9 Subventions sur projet associations sportives
Déliberation - 12 Associations sportives subventions
Déliberation - 28 Associations sportives subventions
Déliberation - 19 Associations sportives subventions sur projet
Déliberation - 32 Associations sportives subventions sur projet
Déliberation - 018 Associations sportives subventions sur projet
Déliberation - 022 Associations sportives subventions sur projets
Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 022 Associations sportives subventions sur projets)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Sport,
Envoyé en préfecture le 29/06/2022
Reçu en préfecture le 29/06/2022
ww Affiché le 28/06/2022 _——
ID : 060-216001743-20220627-DLRG220627022-DE
Conseil municipal du 27 juin 2022
m Extrait du registre des délibérations Conseil municipal du 27 juin 2022 Commission « Education, sport et loisirs » Séance du 25 mai 2022
22 Associations sportives - subventions sur projet
Etaient présents les membres inscrits au tableau :
M Le Maire :
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
M Maires-adjointes & Maires-adjoints :
Mme LEHNER, MM BOUKHACHBA, BROCHOT, Mme ALKAYA, M. DEME, Mme FAZAL, M. AKABLI, Mme SAVAS, M. LEMAIRE, Mme LAMBRE.
B Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme MEUNIER, MM MARTIN, BULUT, Mme DUHIN, MM KHOULA, N'DIAYE, AÏT MESSAOUD, Mme ELONGUERT, MM EL OUASTI, ZAHRAOUI, Mme SENET, M. BOULHAMANE, Mme JACQUEMART, M. KA, Mme DUCHATELLE.
Etaient absents excusés et représentés les membres inscrits au tableau : M Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme MOUSSATEN Pouvoir à : M. DEME Mme TALL Pouvoir à : M. VILLEMAIN Mme SAKHO Pouvoir à : M. AKABLI Mme HAMADOUCH Pouvoir à : Mme LEHNER Mme SOW Pouvoir à : M. LEMAIRE Mme PEREZ Pouvoir à : M. BROCHOT Mme MEHADJI Pouvoir à : M. NACHITE
B Conseillères municipales & conseillers municipaux :
- __ Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal : 39 -__ Nombre de conseillers en exercice : 39 - Nombre de conseillers absents non représentés : MM EL MOUSSAOUI, LUCAS, 6 Mmes JAJAN, MEHADJI, MM NACHITE, FACCHINI
- Nombre de conseillers présents et de conseillers représentés : 33 - Nombre de conseillers absents lors du vote de la délibération : M. PERRIN 1
MB Date de la convocation : 21/06/2022
M Rapport de présentation :
Monsieur Abdoulaye DEME, maire-adjoint, expose :
La ville de Creil soutient les associations par la mise à disposition de nombreux équipements en apportant une aide technique et humaine et en attribuant des subventions.
PSe
* ETOILE NAUTIQUE DE L'OISE (ENO)
L'association souhaite acquérir un nouveau bateau, pour répondre aux besoins de personnes en situation de handicap. Le budget de cet achat est de 2 000,00 €. Il est demandé à la ville une participation de 500,00 € pour soutenir cette action.
L'association souhaite également acquérir deux canoës pour répondre aux besoins d'initiation à l'aviron, le coût de cet achat s'élève à 2 500,00 €. il est demandé à la ville une participation de 700,00 € pour soutenir cette action.
# ANGAD TAEKWONDO ACADEMIE
L'association organise la journée de l'enfant dans le but d'initier les plus jeunes au taekwondo, tout en rappelant les valeurs fondamentales du sport. Cette journée permettra aussi de développer et consolider des liens avec les autres clubs de taekwondo. Le cout de cette action s'élève à 3 800,00 €. Il est demandé à la ville une participation de 1 000,00 € pour soutenir cette action.
% AS TIR DE CREIL
Dans le cadre du projet Terre de Jeux 2024 et afin de promouvoir le stand de tir de la ville de Creil, Centre de Préparation aux Jeux 2024, l'association organise un training camp avec la participation des trois meilleures tireuses mondiales européennes ainsi que leurs entraineurs.
_ C2 Envoyé en préfecture le 29/06/2022
Reçu en préfecture le 29/06/2022
ww Affiché le 28/06/2022 ses
10 : 060-216001743-20220627-DLRG220627022.DE
Le coût de cette action est de 4 210,00 €. Il est demandé à la ville une participation de 1 000,00 € pour soutenir cette action.
Conseil municipal du 27 juin 2022
# ASSOCIATION TEAM TERRIER BLANC
L'association, dans le cadre des Championnats de France de Sauts d'Obstacles de poney, catégorie - 18 ans, verra participer un creillois à cette épreuve. Celle-ci se déroulera sur 10 jours à Lamotte-Beuvron au mois de juillet. Le coût de cette action est de 2 000,00 €. Il est demandé à la ville une participation de 600,00 €.
ll vous est proposé d'autoriser le versement de ces subventions :
ASSOCIATIONS Subventions sur projet
ETOILE NAUTIQUE DE L'OISE 1 200,00 €
ANGAD TAEKWONDO ACADEMIE L | | 1000,00€
AS TIR DE CREIL 1 000,00 €
ASSOCIATION TEAM TERRIER BLANC 600,00 €
TOTAL 3 800,00 €
Vous êtes appelés à voter.
2/3 Envoyé en préfecture le 29/06/2022 Conseil municipal du 27 juin 2022
Reçu en préfecture le 29/06/2022
ww Affiché le 28/06/2022 re
ID : 060-216001743-20220627-DLRG220627022-DE
M Le conseil municipal :
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L2121-29, Vu les crédits inscrits au budget de la Ville,
Vu l'avis de la commission « Education sport et loisirs » en date du 25 mai 2022, Considérant les projets présentés par les associations,
Considérant que, pour le bon déroulement de ces événements, le versement d'une subvention est proposé, Entendu le rapport de présentation,
m Vote ordinaire :
Votants : 32 Pour : 32 Contre : 0 Abstention : 0
M Décide à l'unanimité :
Article 1°" : d'approuver le versement de subventions sur projet, aux associations suivantes et aux montants suivants :
ASSOCIATIONS [ Subventions sur projet ETOILE NAUTIQUE DE L'OISE 1 200,00 €
ANGAD TAEKWONDO ACADEMIE a 1 000,00 €
AS TIR DE CREIL 1 000,00 €
ASSOCIATION TEAM TERRIER BLANC 600,00 €
TOTAL 3 800,00 €
Article 2 : d'imputer les dépenses correspondantes au débit prévue à cet effet au budget de la Ville, sur le compte n°DB/40/6574,.
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application télérecours citoyens accessible par le biais du site www.telerecours.fr
Date d'affichage : 2 8 JUIN 2022 Accusé réception de la Sous-Préfecture de Senlis :
Jean-Claude VILLEMAIN
DOCUMENT CERTIFIÉ EXÉCUTOIRE
après dépôt en sous-préfecture le 2. 8.JUIN.202faie d £ : o
et publication ou notification le 2 8 JUIN 202? CS
affiché le 4.8.JUIN 20 rende .
ÉREN (e 2 Q JUIN 20 Reed Ta anne /
Pour le Maire et p délégation
La Directrice du Pôle «
Corinne FABLET
3/3 Envoyé en préfecture le 29/06/2022
Reçu en préfecture le 29/06/2022
Affiché le 28/06/2022 =
ID : 060-216001743-20220627-DLRG220627022-DE