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Document publié le Lundi 27 avril 2009 par la commune de Banneville-la-Campagne.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT
DU
CALVADOS
COMMUNE
DE
BANNEVILLE
LA
CAMPAGNE
ELABORATION
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
(P.L.U)
Commune
de
Banneville
la
Campagne
Mairie Chemin
vicinal
3
14940
BANNEVILLE
LA
CAMPAGNE
SOREPA
PLAN
DE
ZONAGE
APPROBATION
ZOOM
2
Vu
pour
être
annexé
à la
Délibération
du
Conseil
Municipal
Le
Maire
4.2
conserver
où
à
créer
Emplacement
réservé
Re
Cheminement
à
préserver
HER __
zones
inondables
- DIREN)
TVVVVVV: VVVVVVV TVVVVVV VVVVVVYV mm
ee
©
destination
( L123-3.1
C.
U.)
(L123-1.7 C.U.) (L123-1.7 C.U.)
UV
Î
Secteur
inondable
(d'après
l'atlas
des
Débordements
de
nappe
observés
Bâti
agricole
pouvant
changer
de
Eléments
du
Paysage
Végétal
à
Protéger
Eléments
du
Paysage
Bâti
à
Protéger
M
dont
les bâtiments
d'exception
99,
rue
de
Vaugirard
Echelle
:
1/1000
75
006
PARIS =
Limite
communale
=
Limite
de
zone
A
Désignation
de
zone
|
ll
L
Espace
boisé
à
conserver
ou
à créer
60606
Alignements
d'arbres
et
haies
à
Emprise
du
barreau
A13-RD613
Emprise
du
fuseau
liaison
A13-Courseulles
Zoom
des
zones
CHeTEAU
0
HANEVILLS
LE
cRanŸT FoRT
LE
PAVILLON
CT
e/ nome