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Document publié le Vendredi 21 mai 2021 par la commune de Sainte-Menehould.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Forêts publiques modification 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
Modification
n°1
Département
de
la Marne
COMMUNE
DE
SAINTE-MENEHOULD
4.1
Forêts publiques APPROBATION
Reçu
en Préfecture le
Vu
pour
être
anngxé
à
la délibératio
Qu
conseil
municipal
approuvant
la
modification
n°1
mas
Di
rou
Lo
Fait à Sainte-Ménehould, Le Maire
Asafer
Grand
Est
ACTE
REÇU
LE
ne
Ki
PREFECTURE
DE
LAMARNE
Forêts
publiques
0)
1
2
km
Source:
BD
ORTHO®
2016
- ONF Département de la Marne
COMMUNE DE SAINTE-MENEHOULD
Grand Est
Asafer
Forêts publiques
Source: BD ORTHO® 2016 - ONF
4.1 Forêts publiques
APPROBATION
Reçu en Préfecture le :
Vu pour être annexé à la délibératio du conseil municipal approuvant la modification n°1 en date du :
Fait à Sainte-Ménehould,
Le Maire
PLAN LOCAL D’URBANISME
Modification n°1
Pôle Etudes - Maison des agriculteurs
2, rue Léon Patoux - CS 50001 - 51664 REIMS Cedex
Tél. : 03 26 04 77 74 E-mail : etudes@safergrandest.fr