Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2 adoption proces verbal conseil municipal 2026 06
Déliberation - 2 adoption proces verbaux
Déliberation - 2 adoption proces verbaux
Procès Verbal - 2 Adoption proces verbal 10 avril 2024
Procès Verbal - 2 Adoption proces verbal 10 avril 2024
Déliberation - 2 procesverbal 2026 07 10 adoption
Déliberation - 2 procesverbal 2026 07 10 adoption
Déliberation - Adoption Proces Verbal 8 juillet 2022(1)
Procès Verbal - 3 Adoption proces verbal 2025 12 08
Procès Verbal - 3 Adoption proces verbal 2025 12 08
Procès Verbal - 2 adoption proces verbal conseil municipal 2026 06 10
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 adoption proces verbal conseil municipal 2026 06 10)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
VILLE
DU PUY EN VELAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du vendredi 10 juillet 2026
Délibération n° DEL_2026_0136
Date de la Convocation :
vendredi 03 juillet 2026
Nombre de conseillers en exercice :
33
Date de publication en ligne :
23/07/2026
L'an deux mille vingt six, le dix juillet à 18 h 30, le Conseil
Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du
Conseil Municipal, sous la Présidence de Monsieur Michel
CHAPUIS.
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE,
Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Emmanuelle
VIALANEIX, Monsieur Philippe RIBEYRE, Madame Brigitte
FROMAGET, Monsieur Jacky ROME, Madame Marlène
LASHERME, Madame Colette CHASSAGNE, Monsieur
Roland LONJON, Madame Claire MICHEL-MAZIERE,
Madame Séverine BONCOMPAIN, Monsieur Samir
BOUSSIKLI, Madame Sandrine GOUDARD-COL, Monsieur
Xavier RIFFARD, Madame Chloé BOURDELAIN, Monsieur
Cédric DINIS, Monsieur Quentin PETIT, Madame Mathilde
BOURGIN, Madame Mathilde MOUCHON-SICARD, Monsieur
Abdelhak AGHZAF, Monsieur Laurent JOHANNY, Madame
Saloua EL AAZZOUZI, Monsieur Fabien SURREL, Madame
Naziha BOUACHMIR
Ont donné procuration :
Monsieur Joris RIVORY à Madame Brigitte FROMAGET,
Madame Valérie BELLUT à Monsieur Xavier RIFFARD,
Monsieur Stéphane LAC à Monsieur Samir BOUSSIKLI,
Madame Corinne BERNARD à Madame Marlène LASHERME,
Monsieur François CHATAING à Monsieur Jean-François
EXBRAYAT, Monsieur Enzo CHARITAT à Madame
Emmanuelle VIALANEIX, Monsieur Baptiste WAUQUIEZ à
Madame Caroline BARRE, Madame Chloe ALIBERT à
Monsieur Laurent JOHANNY
Secrétaire de séance : Emmanuelle VIALANEIX
La séance a été levée à : 19H10
Rédacteur : Sandra FLANDIN Administration Générale
Objet : Conseil Municipal du 10 juin 2026 : adoption du procès-verbal
Rapporteur : Michel CHAPUIS
Monsieur Michel CHAPUIS, Maire de la Ville du PUY-EN-VELAY, propose aux membres du Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal de la séance du
10 juin 2026.
Délibération n° DEL_2026_0136 du vendredi 10 juillet 2026Le procès-verbal susmentionné présente un caractère sommaire en raison d’un dysfonctionnement technique de l’équipement de l’enregistrement sonore lors de ladite séance. Cette circonstance, indépendante de la volonté de la Collectivité, a rendu impossible l’exploitation de l’enregistrement audio permettant d’établir un compte-rendu exhaustif des échanges.
Ce procès-verbal a néanmoins était rédigé avec le soin requis sur la base des notes prises par les services, afin de refléter au mieux les débats tenus et les décisions adoptées.
Le Conseil Municipal :
- APPROUVE le procès-verbal du Conseil municipal du 10 juin 2026.
VOTE : UNANIMITÉ
Signé le 10 juillet 2026,
Le Secrétaire de séance,
VIALANEIX Emmanuelle,
Adjointe au Maire.
Fait au Puy-en-Velay, le vendredi 10
juillet 2026
#signature#
Délibération n° DEL_2026_0136 du vendredi 10 juillet 2026