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Déliberation - Registre deliberations seance CM du 10.04.2024
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Najac.
Lien du pdf (Déliberation - Registre deliberations seance CM du 10.04.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Consommateurs,
1/1
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE NAJAC
(AVEYRON)
Feuille d’émargement
Ordre du jour de la séance de Conseil Municipal du 10/04/2024 :
- 22/2024 - Vote des taux des taxes locales ;
- 23/2024 - Vote des budgets primitifs Budget commune et budgets annexes :
- 24/2024 - Programmation culturelle pour 2024 ;
- 25/2024 - Animations et subventions ;
- 26/2024 - Transfert en point relais ;
- 27/2024 - Avenant au contrat Bourg-centre Occitanie :
- 28/2024 - Proposition de cessions et acquisitions de parcelles :
- 29/2024 - Activation de la procédure visant à l’acquisition de parcelles sans
maitre ;
30/2024 - Convention de participation financière au Centre Médico-Scolaire de
Villefranche de Rouergue :
- 32/2024 - Biens soumis à Droit de Préemption Urbain :
- 33/2024 - Positionnement sur acquisition d’un immeuble.
Etaient présents/présentes les membres du Conseil Municipal suivants :
MM/MMES : Alain ANDRIEU, Isabelle BARRES, Gilbert BLANC, Natacha
CLOUZET, Suzanne DELERIS, Fabrice GUIBAL, Mathieu LAROUSSINIE, Virginie
LE FLOCH, Laurence MILLIAT, Charles POUX, Claude RABAYROL, Jean Régis
SOUVIGNET.
À Najac, le 22 mai 2024
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Non : Suzanne DELERIS Nom : Gilbert BLANC
Signature : Signature :