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Document publié le Samedi 21 octobre 2023 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Arrêté - 1697121113 ARR492023 TREILLE)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Sécurité publique,
COMMUNE DE VILLEMONTAIS (loire)
EXTRAIT
DU REGISTRE DES ARRETES
DU MAIRE
N° ARR492023
Le Maire de la Commune de VILLEMONTAIS (Loire)
Vu le code de l’ Administration communale,
Vu le code général des collectivités territoriales, les articles L 2212.1 L 2212.2 et suivants, Vu les pouvoirs de police du Maire
Vu la course « treille en Côte Roannaise » organisée par l’AMAR de Renaison et les vignerons de la Côte Roannaise sur la commune de Villemontais le Samedi 21 octobre 2023
Considérant que l’arrêté n° ARR472033 de Madame le Maire en date du 02 Octobre 2023 comporte des erreurs de circulation,
ARRETE ARTICLE 1
La circulation et le stationnement seront interdits :
- Sur la rue Antonin Vergiat de l’intersection avec la RD 53, jusqu’à l’intersection avec la rue du Sabotier, jusqu’à l’intersection avec la rue du Parc, et jusqu’à la place de la Mairie (à hauteur de l’école publique),
Le SAMEDI 21 OCTOBRE 2023 de 8 heures à 12 heures
ARTICLE 2
Des panneaux de signalisation seront installés par la commune.
ARTICLE 3
L'arrêté de Madame le Maire n° ARR472023 du 02 Octobre 2023 est annulé.
ARTICLE 3
Le présent arrêté sera transmis :
- à l’association AMAR de Renaison,
- A la Gendarmerie de Villerest,
qui seront chargées, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Villemontais, le 12 Octobre 2023 LEMORS,
Le Maire, LS ZA
Marie Françoise GAUME |