Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+21 12 20?t=1742838022
Déliberation - COMPTE+RENDU+DU+10+JUILLET+20?t=1742838022
Déliberation - COMPTE+RENDU+DU+29 04 21?t=1742838022
Déliberation - COMPTE+RENDU+13 02 20?t=1742838022
Déliberation - COMPTE+RENDU+12 03 20?t=1780062698
Déliberation - COMPTE+RENDU+12 03 20?t=1743757279
Déliberation - COMPTE+RENDU?t=1742838022
Déliberation - COMPTE+RENDU+12 03 20?t=1777041270
Déliberation - COMPTE+RENDU+12 03 20?t=1738055562
Déliberation - COMPTE+RENDU+12 03 20?t=1750427726
Déliberation - COMPTE+RENDU+12 03
Document publié le Jeudi 12 mars 2020 par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Déliberation - COMPTE+RENDU+12 03)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
DÉPARTEMENT DU DOUBS COMMUNE DE VIEILLEY - 25870 – ARRONDISSEMENT DE BESANCON EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL CANTON DE BAUME LES DAMES MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VIEILLEY
SÉANCE DU 12 Mars 2020
Nombre de conseillers :
En exercice : 14
Présents : 13
A délibéré : 14 L’an deux mil vingt, le douze Mars à vingt heures, le conseil municipal Pouvoirs : 01 de la commune de Vieilley, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Madame Christiane
ZOBENBULLER, Maire,
Convocation du :
06 Mars 2020 Etaient présents : Mmes LEROY. ZOBENBULLER. Mrs. BAY NOUAILHAT. BOGNON. ERARD. FOLIN. GODILLOT.
MARCHE. MULIN. RACLOT. SIMAO. VERCHERE. VIENT
Absent excusé :
Mr. Jimmy KASAD donne pouvoir à Franck RACLOT
Secrétaire de séance :
Thierry MARCHE
Absent non excusé :0
Reçue en préfecture
Certifiée exécutoire le 13 Mars 20
Le conseil municipal décide de voter cette délibération à scrutin public
1- OBJET : COMPTE DE GESTION BUDGET FORET 2019
Madame le Maire présente au conseil municipal le compte de gestion 2019 du budget Forêt, établi par Madame le trésorier. Les résultats étant concordants avec ceux du compte administratif, celui-ci est approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
Résultat des votes :
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
POUR : 14 Mmes LEROY. ZOBENBULLER.
Mrs. BOGNON. FOLIN. GODILLOT. MULIN. RACLOT. VERCHERE. SIMAO.BAY NOUAILHAT. KASAD. MARCHE. VIENT. ERARD. KASAD 2 - OBJET : COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET FORET 2019
Après avoir présenté le compte de gestion 2019 et la balance générale des comptes, Monsieur BOGNON, présente le compte administratif du BUDGET FORÊT, dont les résultats, conformes au compte de gestion s’établissent comme suit :
RÉSULTAT D’ÉXÉCUTION DU BUDGET
Dépense nettes Recettes nettes
Fonctionnement 22 277.95 27 983.13 Investissement 5 627.20 3 679.20
REPORTS DE L’EXERCICE 2018
Fonctionnement 64 725.35 Investissement 3 679.20
Total (réalisation+ reports)
31584.35 96 387.68
RESTES À RÉALISER
Fonctionnement 0.00 0.00 Investissement 0.00 0.00
Fonctionnement 22 277.95 92 708.48
Investissement 9 306.40 3 679.20
TOTAL CUMULE 31 584.35 96 387.68
En absence du maire et après délibération le compte administratif 2019 est adopté à l’unanimité des membres présents.
Le conseil municipal affecte comme suit le résultat 2019 :
001 déficit d’investissement : 5 627.20
1068 prélèvement section fonctionnement : 5 627.20
002 excédent de fonctionnement : 64 803.33
Résultat des votes :
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
POUR : 14 Mmes LEROY. ZOBENBULLER.
Mrs. BAY NOUAILHAT. BOGNON. ERARD. FOLIN. GODILLOT.KASAD. MARCHE. MULIN. RACLOT. SIMAO. VERCHERE. VIENT 3- OBJET : COMPTE DE GESTION BUDGET PRINCIPAL 2019
Madame le Maire présente au conseil municipal le compte de gestion 2019 du budget Principal, établi par Madame le trésorier. Les résultats étant concordants avec ceux du compte administratif, celui-ci est approuvé à la majorité des membres présents et représentés.
Résultat des votes :
CONTRE : 00
ABSTENTION : 03 Mrs. BAY NOUAILHAT. GODILLOT. MARCHE.
POUR : 11 Mmes LEROY. ZOBENBULLER.
Mrs. BOGNON. ERARD. FOLIN. MULIN. RACLOT. SIMAO. VERCHERE. VIENT
4 - OBJET : COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET PRINCIPAL 2019
Après avoir présenté le compte de gestion 2019 et la balance générale des comptes, Monsieur BOGNON, présente le compte administratif du BUDGET PRINCIPAL, dont les résultats, conformes au compte de gestion s’établissent comme suit :
RÉSULTAT D’ÉXÉCUTION DU BUDGET
Dépense nettes Recettes nettes
Fonctionnement 364 213.79 385 466.13 Investissement 87 743.26 159 681.72
REPORTS DE L’EXERCICE 2018
Fonctionnement 147 354.86
Investissement 66 262.16
Total (réalisation+ reports)
518 219.21 692 502.71
RESTES À RÉALISER
Fonctionnement 0.00 0.00 Investissement 5800 0.00
Fonctionnement 364 213.79 532 820.99 Investissement 159 805.42 159 681.72
TOTAL CUMULE 524 019.21 692 502.71
En absence du maire et après délibération le compte administratif 2019 est adopté à l’unanimité des membres présents. Le conseil municipal affecte comme suit le résultat 2019 :
001 excédent d’investissement : 5 676.30
1068 prélèvement section fonctionnement : 123.70
002 excédent de fonctionnement : 168 483.50
Résultat des votes :
CONTRE : 00
ABSTENTION : 03 Mrs. BAY NOUAILHAT. GODILLOT. MARCHE.
POUR : 11 Mmes LEROY. ZOBENBULLER.
Mrs. BOGNON. ERARD. FOLIN. MULIN. RACLOT. SIMAO. VERCHERE. VIENT