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Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune de Balazuc.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 26 03 2026 FR 265?1782512736)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 MARS 2026 A 18H00
Délibération n° D26032026001 examinée le 26/03/2026 : Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal – Approuvée
Délibération n° D26032026002 examinée le 26/03/2026 : Attribution d’indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints – Approuvée
Délibération n° D26032026003 examinée le 26/03/2026 : Droit à la formation des élus – Approuvée
Délibération n° D26032026004 examinée le 26/03/2026 : Désignation des délégués au Syndicat des Eaux du Bassin de l’Ardèche (SEBA) – Approuvée
Délibération n° D26032026005 examinée le 26/03/2026 : Désignation des délégués au Territoire d’Energie de l’Ardèche (SDE 07) – Approuvée
Délibération n° D26032026006 examinée le 26/03/2026 : Désignation des délégués au Syndicat Mixte de l’Ardèche Méridionale (SMAM - Piscine La Perle d’Eau) – Approuvée
Délibération n° D26032026007 examinée le 26/03/2026 : Désignation des délégués au Syndicat de Développement, d'Equipement et d’Aménagement (SDEA) – Approuvée
Délibération n° D26032026008 examinée le 26/03/2026 : Villages de caractère d’Ardèche (Agence de Développement Touristique de l’Ardèche) : désignation des délégués – Approuvée
Délibération n° D26032026009 examinée le 26/03/2026 : Election des membres de la Commission d’appel d’offres – Approuvée
Délibération n° D26032026010 examinée le 26/03/2026 : Composition du Comité consultatif (Commission communale d’action sociale) – Approuvée
Délibération n° D26032026011 examinée le 26/03/2026 : Embauche d’agents non titulaires – Approuvée
Délibération n° D26032026012 examinée le 26/03/2026 : Frais de déplacement – Approuvée
Délibération n° D26032026013 examinée le 26/03/2026 : Indemnité horaire pour travaux supplémentaires - Approuvée
Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 26 mars 2026 sera consultable après approbation par le Conseil municipal, lors de la prochaine séance. Actuellement, les délibérations sont consultables au secrétariat de mairie.