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Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Poisat.
Lien du pdf (Déliberation - CM20240318 Liste des delibs)
Thèmes du document : Logement, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
pe VILLEe O1Sat
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 18 MARS 2024
AFFICHAGE
LE 50.01.2024
DEL20240318_72 Avis des communes sur le projet de PLH 2025-2030 ;
Convention 2024 service métropolitain d'accueil du
DEL20240318 13 demandeur de logement social avec Grenoble-Alpes
Métropole (guichet d'accueil de niveau D ;
DEÉL20240318 14
Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise
patrimoine arboré communal ;
en œuvre du Plan Canopée métropolitain et la gestion du
DEL20240318 15 Instauration du forfait mobilités durables (FMD) ;
DEÉL20240318 16
Mandat donné au Centre De Gestion de l'Isère (CDG38) afin
employeur ;
de lancer une consultation sur la protection
complémentaire (prévoyance) avec participation
sociale
DEL20240318 17/7 Attribution des subventions au CCAS et aux associations pour l’année 2024 (partie 1)
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Office
DEL20240318 18 Centrale de la Coopération à l'École (OCCE) pour
l'organisation d’un séjour en classe de mer ;
DEÉL20240318 19 Versement de la subvention 2024 à l'Association des Centres de Loisirs (ACL) ;
DÉL20240318 20 Versement de la subvention 2024 à lAssociation BOUT'CHOU ;
DEÉL20240318_21 restaurant scolaire ; Attribution du marché de travaux pour la construction d'un
DEL2024031822
Attribution du marché de travaux de désimperméabilisation
Mermoz ;
et le réaménagement de la cour de l'école élémentaire Jean
Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire
Mairie - 2 place Georges Brassens 38320 POISAT - Tél. : 04.76.25.49,75 - Fax: 04.7625.85.97
Courriel : mairie@ville-poisat.fr - site : htto://wwwwville-poisat.fr