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unknown - Communauté d'agglomération - Gaillac-Graulhet - Convocation Conseil 19 01 2026 Conseillers communautaires
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gaillac-Graulhet - Convocation Conseil 19 01 2026 Conseillers communautaires)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
w Gaillac-Graulhet AGGLOMERATION
@ sntre vignoble et bastides
Técou, le 13 janvier 2026
Aux Conseillers Communautaires Titulaires et Suppléants
de la Communauté d'Agglomération Gaillac-Graulhet
Objet : Convocation au Conseil de communauté
de la Communauté d'agglomération Gaillac-Graulhet
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil de Communauté de la Communauté d'agglomération, qui se tiendra le :
Lundi 19 janvier 2026 à 18h00
Dans les locaux de la Communauté d'agglomération
Le Nay - 81600 Técou
L'ordre du jour du Conseil de Communauté sera le suivant :
Approbation procès-verbal
1°) DELIBERATIONS
01- Programmation annuelle 2026 des projets de logements sociaux 02- Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision n°1 sous forme allégée du Plan Local d'Urbanisme de Busque
03- Bilan de la concertation du projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Peyrole 04- Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision n°1 sous forme allégée du Plan Local d'Urbanisme de Peyrole
05- Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision n°2 sous forme allégée du Plan Local d'Urbanisme de Peyrole
06- Mise à jour des objectifs poursuivis par la prescription de la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Vère Grésigne, définition des objectifs poursuivis, précision des modalités de concertation en application de l’article L.103-2 du Code de l'Urbanisme 07- Avenant de prolongation de la convention cadre Petites Villes de demain - Opération de revitalisation du territoire
08- Projet de consortium « Objectif SOL » concernant le développement de l’agriculture de conservation des sols développé par le Syndicat mixte du bassin versant du Tarn aval
Gaillac- Graulhet AGGLOMÉRATION | Técou BP 80133 | 81604 Gaillac Cedex | Tél. : 05 63 83 61 61 09- Modification du nom de l'Archéosite de Montans par la dénomination Centre Archéologique de Montans
10- Subvention à l’Amicale Laïque de Graulhet - Modification de destinataire et compensation de la perte de subvention du Conseil départemental du Tarn
11- Démarche d'évaluation du Contrat de Ville Gaillac-Graulhet « Engagements Quartiers 2030 » 12- Organisation d'une opération groupée de collecte ponctuelle de pneumatiques usagés 13- Décision modificative n°7 Budget principal 2025
14- Budget principal Exercice 2025 Apurement des opérations sous mandat / Budget principal 15- Subventions 2025 du Budget Principal aux Budgets annexes Exercice 2025 16- Avenant n°1 au lot 4 Produits naturels de l'accord-cadre « Fournitures de produits d'entretien, d'hygiène et matériels de nettoyage »
17- Autorisation de signature des accords-cadres en groupement de commandes relatifs aux « Vérifications périodiques réglementaires, installation et maintenance des équipements » 18- Sélection des candidats au « Concours de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une cuisine centrale sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet » et ajustement du projet en ce qui concerne la désignation du terrain
19- Retrait de l'affiliation de la Communauté d'agglomération Gaillac-Graulhet auprès du Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Tarn
20- Tableau des effectifs
21- Protocoles d'accord transactionnel avec les communes de Bernac, Briatexte, Couffouleux, Labastide-de-Lèvis, Lasgraïsses, Montgaillard
2°) QUESTIONS DIVERSES
3°) INFORMATIONS
Vous trouverez ci-joint une note explicative de synthèse relative à chaque point évoqué ci-dessus.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de toute ma considération.
#PGailla eGraulhet
RAGGL MERATION
ee snire viglobie er basriaus
Paul SALVADOR,
Président de la Communauté d'agglomération
Pouvoir : Pour une bonne organisation de la réunion, il est demandé que le pouvoir soit retourné par mail à l'adresse assemblee@gaillac-graulhet.fr ou déposé au Bureau des assemblées avant le lundi 19 janvier 2026 - 12h00.
Gaillac: Graulhet AGGLOMÉRATION | Técou BP 80133 | 81604 Gaillac Cedex | Tél. : 05 63 83 61 61