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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sarbazan.
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Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Logement,
TABLEAU DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2024 Numéro Date délibération délibération Libellé 2024-62 26/11/2024 Tarifs 2025 2024-63 26/11/2024 Annule et remplace délibération 2023-29 Règlement Columbarium 2024-64 26/11/2024 Projet de délibération Ouverture de Régie pour les locations 2024-65 26/11/2024 Délibération décidant du renouvellement du contrat d'assurance couvrant les risques statutaires pour les agents de Sarbazan 2024-66 26/11/2024 Délibération décidant actualisation du linéaire de la voirie communale de la commune 2024-67 26/11/2024 HR Délibération décidant du cadeau de fin d'année pour les agents de Sarbazan 2024-68 26/11/2024 . Compte financier unique (CFU) à compter de l’exercice comptable 2025 2024-69 26/11/2024 Cession de terrain 2024-70 26/11/2024 Délibération aux fins de signature par l'exécutif de la Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés 2°"° semestre 2024 2024-71 26/11/2024 Délibération aux fins de signature par l'exécutif de la Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés 2025 2024-72 26/11/2024 Délibération 2024- Annule et remplace lé délibération DCM 2024-10 6 Travaux rénovation éclairage public 2024-73 26/11/2024 Délibération réservation Lot 23 LOTISSEMENT MOUNEYRES Signatures Secrétaire de séance Madame ZENON Stéphanie