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Document publié le Jeudi 7 avril 2016 par la commune de Gilocourt.
Lien du pdf (PLU - Annexes - jaquette cd)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
URBA-SERVICES CABINET DE CONSEILS EN URBANISME 83, rue de Tilloy, BP 401 – 60004 BEAUVAIS CEDEX Téléphone : 03.44.45.17.57 Fax : 03.44.45.04.25
PLAN LOCAL
D’URBANISME
Commune de
GILOCOURT
(60129)
COMMUNE DE GILOCOURT
-
MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
-
BORDEREAU DES PIÈCES
-
- Pièces administratives
- Rapport de présentation
- Orientations d’aménagement n°3bis
- Règlement écrit extrait n°4bis
- Plan de découpage en zones n°5b « parties agglomérées »
(échelle 1/2 000e)
MODIFICATION N°1
APPROBATION Vu pour être annexé
à la délibération en date du :
07 AVR. 2016
EXECUTOIRE A/C DU : 04 MAI 2016