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Ordre du Jour - MLT odj avis presse 20220517 vd 1
Document publié le Mardi 17 mai 2022 par la commune de Turballe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - MLT odj avis presse 20220517 vd 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
Mairie de la Turballe - 10, Rue de la fontaine 44420 La Turballe
02 40 11 88 00 accueil@laturballe.fr laturballe.fr
Le Conseil Municipal se réunira
Le MARDI 17 MAI 2022
à 20H00
MAIRIE
SALLE BELLE-ILE
ORDRE DU JOUR
Les Conseils Municipaux seront filmés et diffusés en direct sur notre chaîne YouTube.
Désignation d’un secrétaire de séance
Délibérations
1. Modification du représentant de la commune à la commission GSU de CAP Atlantique 2. Modification des statuts du syndicat mixte des ports
3. ZAC de Dornabas - Approbation du CRAC
4. VVF- Avenant n°5 à la convention de bail
5. Tarifs 2023 - Taxe de séjour
6. Commune - Rectification tarifs municipaux 2022
7. Modification du tableau des effectifs
8. Remboursement à la commune de Saint-Nazaire suite à la mutation d’un agent titulaire depuis moins de 3 ans
9. Modification du Régime Indemnitaire
10. Action sociale en faveur du personnel - Reversement de la prise en charge FIPHFP pour le financement de prothèses auditives
11. Convention forfait communal avec OGEC Sainte-Marie-de-l’Océan 12. Sécurité des plages - Approbation de la convention avec FFSS 44 13. Convention de cofinancement d’un diagnostic du pont de L’Encly 14. Demande de subvention au titre de France Relance Vélo
15. Cession des parcelles - Boulevard de l’Europe
16. ECIR - Election des membres de la commission
17. ECIR - Désignation d’un élu municipal en tant que membre de la CIAF
Tirage au sort des Jurés d’Assises 2023