Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Liste des deli
unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Liste des deli
unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Liste des deli
unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Liste des deli
unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Liste des deli
unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Liste des deli
unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Liste des deli
unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Liste des deli
unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Liste des deli
unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Liste des deli
unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Liste des deliberations examinees en seance du 17.07.2023
Document publié le Lundi 17 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Liste des deliberations examinees en seance du 17.07.2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Santé, Justice et droit,
Communauté de Communes Val’Aïgo
2 avenue St Exupéry – 31 340 Villemur-sur-Tarn
05.61.09.91.38 / contact@valaigo.fr
N°
DELIBERATION
OBJET DELIBERATION RESULTAT DU VOTE
2023-064 Administration Générale - Approbation du Procès-Verbal du 13 avril 2023 APPROUVÉE
2023-065
Administration Générale - Modification des Statuts
communautaires et de l’intérêt communautaire APPROUVÉE
2023-066 Administration Générale – Adhésion SMBVT (Syndicat Mixte du Bassin Versant Tarn aval) APPROUVÉE
2023-067 Administration Générale - Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux APPROUVÉE
2023-068 Administration Générale - Reconnaissance EPAGE : Révision statutaire, Syndicat Mixte du Bassin Tarn Aval (SMBVTAv) APPROUVÉE
2023-069 Finances – Cession à la SCI VV IMMOBILIERE – Pechnauquié 3 APPROUVÉE
2023-070 Finances – Cession à la SCI MALUVAFA – Pechnauquié 3 APPROUVÉE
2023-071 Finances – Cession à la Société MKC – Pechnauquié 3 APPROUVÉE
2023-072 Finances - Aide à l’immobilier d’entreprises, « SAS PEU IMPORTE » APPROUVÉE
2023-073 Finances - Budget Primitif - Ordures Ménagères APPROUVÉE
2023-074 Finances – Budget Primitif Pechnauquié 3 APPROUVÉE
2023-075 Finances – Budget Principal – Décision Modificative 2023/01 APPROUVÉE
2023-076
Finances – Adoption de la nomenclature budgétaire et
comptable M57 au 1er janvier 2024 APPROUVÉE
2023-077 Finances – Régularisation d’actif en vue du passage à la M57 APPROUVÉE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/07/2023
Liste des délibérations examinées en séance * Communauté de Communes Val’Aïgo
2 avenue St Exupéry – 31 340 Villemur-sur-Tarn
05.61.09.91.38 / contact@valaigo.fr
2023-078
Finances – Tarifs Office du Tourisme APPROUVÉE
2023-079
Finances – Crèches - Admissions en non-valeur APPROUVÉE
2023-080
Finances – Taux d’impositions 2023 – Annule et remplace la
délibération n° 2023-057 du 13 avril 2023 APPROUVÉE
2023-081
Ressources Humaines – Délibération portant création
d’emplois non-permanents pour activité saisonnière ou
accroissement d’activité
APPROUVÉE
2023-082
Ressources Humaines – Délibération portant création
d’emplois permanents APPROUVÉE
2023-083 Ressources Humaines – Délibération portant suppressions d’emplois APPROUVÉE
2023-084
Ressources Humaines – Délibération portant mise à jour du
tableau des effectifs APPROUVÉE
2023-085 Ressources Humaines – Indemnisation des heures complémentaires et supplémentaires APPROUVÉE
2023-086 Ressources Humaines – Délibération relative au cadre d’application du Compte Personnel d’Activité APPROUVÉE
2023-087 Ressources Humaines – Schéma de mutualisation service Prévention Santé Sécurité APPROUVÉE
2023-088 Ressources Humaines – Adoption du règlement relatif aux conditions matérielles d’exercice du droit syndical APPROUVÉE
2023-089 Marché Public 2023-CC-01 - Fourniture et livraison de repas pour les crèches : Attribution APPROUVÉE
2023-090
Marché Public - 2023-CC-03 – lot 1 - Fourniture et livraison de
bacs roulants OMR et CS pucés, puces RFID, verrous et pièces
détachées : Attribution
APPROUVÉE
2023-091 Déchets – Modification des règles d’attribution des bacs – Avenant au règlement de collecte APPROUVÉE
2023-092 Petite Enfance – Mise à jour du Règlement de Fonctionnement des crèches APPROUVÉE
* Cette liste est transmise dans le cadre de la réforme des règles de publicité des actes en vigueur à compter du 1er juillet 2022, conformément à l’article L. 5211-40-2 du CGCT, dans un délai d’un mois suivant chaque séance, afin de renforcer le droit à l’information des conseillers communautaires membres d’un Syndicat mixte qui ne siègent pas au Comité syndical.