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PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
Document publié le Lundi 11 mars 2019 par la commune de Norroy-le-Veneur.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2))
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
PLAN LOCAL D'URBANISME
de
NORROY:LE-VENEUR
Tracés représentés à titre informatif. Pour des plans exactes, il est conseillé de s'adresser au service responsable.
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Limite communale
Zone d'assainissement non collectif
Zone d'assainissement collectif
Annexes sanitaires
Plan de zonage d'assainissement
Echelle : 1/5000e
APPROBATION DE LA REVISION DU P.0.S. VALANT
TRANSFORMATION EN P.L.U. PAR D.C.M. DU :
6 juin 2016
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