Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATIONS+EXAMINEES+EN+SEANCE
Déliberation - DELIBERATIONS+EXAMINEES+EN+SEANCE
Déliberation - DELIBERATIONS+EXAMINEES+EN+SEANCE+du+08122023
Déliberation - DELIBERATIONS+EXAMINEES+EN+SEANCE+du+05+04+2024
Procès Verbal - Procès+verbal+de+la+séance+du+Conseil+Municipal++S
Procès Verbal - Avis+séance+03+février+2023
Déliberation - Délibération+arrêtant+le+projet+de+PLU
Déliberation - Délibération+41+approbation+du+PLU
Procès Verbal - PV+CM+07+février+2020
Procès Verbal - PV+CM+17+décembre+2019
Déliberation - DELIBERATIONS+EXAMINEES+EN+SEANCE+12012024
Document publié le Vendredi 12 janvier 2024 par la commune de Saint-Yon.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS+EXAMINEES+EN+SEANCE+12012024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
SIRET 21910581400012
Mairie de Saint-Yon, 30 Rue des Cosnardières, 91650 Saint-Yon
Téléphone : 01 64 58 40 54 Télécopie : 01 64 58 45 27
Email : mairie@saint-yon.fr Site : www.mairiedesaint-yon.fr
Dans le cadre de notre agenda 21, tous nos courriers sont imprimés sur papier recyclé.
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’ESSONNE
MAIRIE DE SAINT-YON
Délibérations examinées
en séance du 12 janvier 2024
réfugié
01-2024 Approbation du procès-verbal de la séance du 08 décembre 2023
02-2024 Contrôle des divisions parcellaires au titre de l’article L 115-3 du Code de l’Urbanisme
03-2024 Instauration obligatoire d’un référent déontologue des élus locaux
04-2024 Extension du périmètre du SMOYS
05-2024 Charte informatique
06-2024 Chemins ruraux (répertoire)