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Document publié le Jeudi 12 juillet 2012 par la commune de Rully.
Lien du pdf (PLU - Annexes - sommaire M1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
Commune de RULLY 9 Grande rue 60810 RULLY
Tél : 03.44.54.71.19
Courriel : mairiederully@gmail.com
PLAN LOCAL D’URBANISME
19U22
Urbanistes :
Mandataire : ARVAL Agence d’Urbanisme ARVAL
Sarl MATHIEU - THIMONIER - CARRAUD
3 bis, Place de la République - 60800 CREPY-EN-VALOIS
Téléphone : 03 44 94 72 16 - Fax : 03 44 94 72 01
Courriel : Nicolas.Thimonier@arval-archi.fr
Equipe d’étude : N. Thimonier (Géog-Urb)
Participation financière : Conseil Départemental de l’Oise
Date d’origine :
Mai 2023
Rendu exécutoire
le
PLU approuvé le 12 juillet 2012 - Etude réalisée par d+h Architecture Environnement
MODIFICATION N°1 - APPROBATION - Dossier annexé à la délibération
du conseil municipal en date du
DOSSIER
MODIFICATION N°1 Les pièces suivantes sont remaniées dans le cadre de la modification n°1 du PLU de Rully :
- Pièce 3 : Orientations d’Aménagement
- Pièce 4 : Règlement (extrait)
Les autres pièces du dossier PLU approuvé le 12 juillet 2012 n'ont fait l'objet d'aucun changement et restent donc en vigueur.
MODIFICATION n°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
- DOSSIER D’APPROBATION -