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Document publié le Vendredi 5 mai 2023 par la commune de Boisset-les-Prévanches.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu Conseil Municipal du 05 Mai 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Union Européenne,
COMPTE RENDU
Séance du 5 mai 2023.
L’an deux mil vingt-trois le 5 mai à 19h00, le conseil municipal régulièrement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Madame Geneviève CAROF, Maire.
Présents: Geneviève CAROF, Philippe PAULET, Elisabeth LHERAUX, Jean-Luc CAILLIE, Pierre BIEUVILLE, Arnaud DUFOSSE, Frédéric JOUSSELIN, Thomas GUYOMARC H et
Laurent GARDIN.
Absente excusée : Brigitte TRAVERS qui a donné un pouvoir à Geneviève CAROF.
Secrétaire de séance : Elisabeth LHERAULT.
Nombre de membres en exercice: 10
Nombre de membres présents: 9
Nombre de votants : 10
Date de convocation: 02/05/2023
Qbiet : devis pompes funèbres Guillon exhumation
Le devis des Pompes Funèbres Georges Guillon est accepté pour un montant de 1 638.33 euros ET, soit 1 966 euros TTC afin de procéder à une exhumation et à une inhumation.
A l’unanimité, cette délibération est adoptée.
Devis founiture et pose caves urnes
Vu les demandes de plus en plus nombreuses d’administrés concernant les caves urnes, le conseil municipal décide de faire établir des devis pour d’éventuels travaux.
Le premier devis a été établi par l’entreprise Pompes Funèbres Siaugues; ce devis s’élève à la
somme de 5 666.87 euros HT soit 6 800 euros TTC pour la fourniture et pose de dix caves urnes.
Le dossier est à l’étude en attente d’un second devis.
Etude STOP rue de l’Ecole
Suite à une demande de STOP rue de l’Ecole, auprès du département de l’Eure, ce dernier déconseille l’implantation du STOP, étant donné qu’il est contraire aux recommandations en matière de sécurité routière et qu’il expose les usagers à l'insécurité.
De ce fait, le Département se désengage en cas d’accident ou d’incident et désapprouve la mesure.
Ce dossier sera étudié lors d’une prochaine réunion de conseil municipal. Aide exceptionnelle CCAS
Cette étude est reportée, aucun dossier n’ayant été déposé à la mairie.
Affaire
Le conseil municipal reste sur sa position : le PLU ne sera pas révisé, d’autant que la nouvelle loi de ZAN (zéro artificialisation naturelle) ne permet pas de nouvelles constructions.
Questions diverses.
- Le conseil municipal décide de mettre une toile Géotextile l’année prochaine sur le terrain
de pétanque ; Thomas GUYOMARC H se propose d’offrir le sable stabilisé.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 30.