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Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 64.DE 130 2023 Approbation du PV du CM du samedi 30 septembre 2023 AR)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
DE_130_2023 République Française
LOZERE
COMMUNE DE BARRE DES CEVENNES
Séance du mardi 10 octobre 2023
Date convocation : dix octobre deux mille vingt-trois, à 14h00, l'assemblée régulièrement
convoquée s'est réunie sous la présidence de François ROUVEYROL
Présent(e)s : Jean-Claude AUBERLET, Lisa CLARY, Robert Membres en exercice : 10
Présents : 6 DEMOLIN, Fanny JACQUART, Rémy MONET, François ROUVEYROL
Votants: 10 , , , , Absent(e)s et représenté(e)s: Charles ALDROVANDI représenté
Pour :9 par Rémy MONET, Isabelle BENOIT représentée par François ROUVEYROL, Corentin CAPELIER représenté par Robert DEMOLIN,
Contre : 1 Patrick ROY représenté par Fanny JACQUART
Abstentions : 0 Excusé(e)s:
Absent(e)s:
Secrétaire de séance: Jean-Claude AUBERLET
Objet: Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du samedi 30 septembre 2023
Vu le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du samedi 30 septembre 2023, Le conseil, après en avoir délibéré à la majorité,
Adopte le procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du samedi 30 septembre 2023, ci-joint en annexe,
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus,
Au registre sont les signatures,
Acte rendu exécutoire
après dépôt en S/Préfecture Pour copie conforme.
Le Maire,
At]. 4o(2012
et publié ou notifié
RF
Préfecture
Contrôle de légalité
1 Date de reception de l'AR: 17/10/2023
BE 150 202% 048-214800195-DE 130 _2023-DE