Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 202026 09 10 odj
Déliberation - 2026 10 16 liste des deliberations
Déliberation - 2024 04 15 liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 04 liste des deliberations
Déliberation - 2024 10 14 liste des deliberations
Déliberation - 2024 02 15 liste des deliberations
Déliberation - 2025 11 20 liste des deliberations
Déliberation - 2025 03 26 liste des deliberations
Déliberation - 2025 07 02 liste des deliberations
Déliberation - 2025 11 20 liste des deliberations
Déliberation - 2026 09 10 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 10 septembre 2026 par la commune de Rives-en-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 09 10 liste des deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs, Culture et patrimoine,
Liste des délibérations - Conseil municipal du 10/09/2026 - Page 1 sur 2
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 10 SEPTEMBRE 2026
Le jeudi 10 septembre deux mille vingt-six, à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la salle des mariages de la mairie de Rives-en-Seine, sous la présidence de Monsieur Bastien CORITON, Maire, Conseiller Départemental.
Date de convocation,
4 septembre 2026
Date de publication,
15 septembre 2026
Étaient présents :
Mme Lisa AUBERT, Mme Hélène AUBRY, M. Didier BOQUET, Mme Sophie
BOURDON, M. Christian CAPRON, Mme Sylvie CHRISTIAENS, M. Bastien
CORITON, Mme Annic DESSAUX, M. Hakim FATMI, Mme Alexandra
FORET, M. Christophe GIRARD, M. Paul GONCALVES, Mme Marion
GOURRAUD, Mme Nathalie HAUCHARD, M. Luc HITTLER, M. Jacques
LEBAS, Mme Dominique LEPEME, M. Kévin MIERE, M. André RIC, Mme
Nathalie SCHOTT, M. Pierre SIDOINE, Mme Patricia SOUDAIS-MESSAGER,
Mme Amélie STAWSKI, Mme Carol TARAVEL-CONDAT, Mme Christelle
TOCQUEVILLE, M. Alexandre VOIMENT.
Étaient excusés, ont donné procuration :
M. Mario CIVES (pouvoir à M. Jacques LEBAS),
M. Thierry DUPRAY (pouvoir à Mme Patricia SOUDAIS-MESSAGER),
M. Morgan LEGRAND (pouvoir à M. Alexandre VOIMENT).
Monsieur Didier BOQUET a été désigné secrétaire de séance.
Délibérations adoptées à l’unanimité :
DL2026-108 Falaise La Croix Dussault - Correction du montant d’acquisition d’une propriété
DL2026-109 Appel à Manifestation d’Intérêt - Validation du choix du candidat
DL2026-110 Vidéoprotection - Groupement de commandes avec Caux Seine agglo Intention d’adhésion au projet de convention constitutive
DL2026-111 Convention de partenariat avec les exploitants locaux pour des prestations de déneigement et déblaiement de la voirie
DL2026-112 Protocole d’accord transactionnel
DL2026-113 Mise en location d’une licence IV de débit de boissons appartenant à la commune déléguée de Saint Wandrille-Rançon
DL2026-114 Décision modificative n° 1 - Budget principal de la ville - Exercice 2026
DL2026-115 Décision modificative n° 1 - Budget cinéma - Exercice 2026
DL2026-116 Taxe sur la vacance des locaux d’habitation Liste des délibérations - Conseil municipal du 10/09/2026 - Page 2 sur 2
DL2026-117 Tableau des effectifs 2026 - Création de postes
DL2026-118 Autorisation de recours au service civique
DL2026-119 Modification du règlement télétravail dans la commune de Rives-en-Seine
DL2026-120 Convention tripartite de partenariat - Exploitation d’un petit train touristique
DL2026-121 Convention tripartite de partenariat - Affrètement d’un petit train touristique
DL2026-122 Convention de mise à disposition avec la Médiathèque départementale de la Seine-Maritime (MdSM)
DL2026-123 Convention de mise à disposition des ressources numériques avec la MdSM
DL2026-124 Désherbage médiathèque municipale
DL2026-125 Opéra Orchestre Normandie Rouen (OONR) – Contrat de cession
DL2026-126 Solidarité en faveur des communes sinistrées par les incendies - Attribution d'un don en faveur des communes sinistrées par les incendies de l'été 2026
DL2026-127 Dérogation au repos dominical en 2027
DL2026-128 Avenant financier 2025-2026 – Utilisation des équipements sportifs couverts par les élèves du collège
DL2026-129 Politique sportive municipale
DL2026-130 Politique sportive sur le temps méridien
DL2026-131 Convention de mise à disposition d’une salle - Activité baby gym
Bastien CORITON, Maire