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Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+04.12
Document publié le Mercredi 4 décembre 2024 par la commune de Chemazé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+04.12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Économie et finances,
Département de la Mayenne
Arrondissement de Château-Gontier
Commune de CHEMAZE
Date de la convocation : 28/11/2024
Date de l'affichage : 28/11/2024
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU MERCREDI 4 DECEMBRE -— 20H15
Nombre de Conseillers en exercice : 13
Nombre de Conseillers présents : 7
L'an deux mille vingt-quatre, le 04 Décembre à vingt heures quinze, le Conseil Municipal s'est réuni en séance
ordinaire à la salle du Conseil municipal de CHEMAZÉ sous la présidence de Mme Caroline FOUILLEUX, Maire.
Étaient présents : Mme FOUILLEUX Caroline, Mme GRAINDORGE Pascale, M. MARTEAU Dominique,
Mme GABILLARD Jeanine, Mme PIQUET Virginie, M. ROUEIL Loïc
Etaient absents excusés : M. BELLANGER François, M. ALLAIN Cédric, M. NOUVEL Julien, Mme LEMERCIER
Cécile, Mme MAGE Lucie, M. BRILLET Éric
Procuration : M. ALLAIN Cédric donne procuration à Mme GRAINDORGE Pascale
Secrétaire de séance : Mme GABILLARD Jeanine
Numéro Objet Décision
2024-050 | Tarifs municipaux 2025 Adoptée
2024-051 | Renouvellement du bail commercial de la pharmacie Adoptée
2024-052 | Recrutement d'un vacataire Adoptée
2024-053 | Participation aux frais de scolarisation des élèves en classe ULIS de CG habitant la Adoptée
commune de Chemazé pour l'année scolaire 2024-2025
2024-054 | Distribution des pierres dans les chemins privés Adoptée
2024-055 | Règles de distribution de pierres dans les chemins privés Adoptée
2024-056 | Aide exceptionnelle- suspension loyers de l'épicerie Adoptée
2024-057 | Refacturation travaux réalisés suite aux dégâts à la salle des primevères Adoptée
2024-058 | Autorisation d'exploitation par un agriculteur des terres de la commune Adoptée
2024-059 | Budget de la commune-décision modificative n°3 Adoptée
Le Maire
Caroline FOUILLEUX