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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Saint-Lambert-la-Potherie.
Lien du pdf (Convocation - 2023.12.18 Conseil Municipal Convocation 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
Mairie - 4 rue Félix Pauger - 49070 Saint Lambert la Potherie
www.saintlambertlapotherie.fr
MAIRIE DE SAINT LAMBERT LA POTHERIE
4 RUE FELIX PAUGER
49070 SAINT LAMBERT LA POTHERIE
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil
Municipal
Saint Lambert la Potherie,
Le 11 décembre 2023
Objet : Convocation Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal
J’ai le plaisir de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en séance publique le :
Lundi 18 Décembre 2023 à 20h30
Salle du Conseil Municipal
L’ordre du jour sera le suivant :
➢ Procès-verbal de la séance du 27 novembre 2023
➢ Adhésion e-Collectivités
➢ Election d’un représentant au syndicat mixte e-Collectivités
➢ Convention de mise à disposition d’un DPO mutualisé
➢ Transfert de l’activité ALSH des vacances scolaires
➢ Tarification ALSH vacances scolaires
➢ Règlement de fonctionnement ALSH vacances
➢ Avenant n°2 du projet Educatif De Territoire (PEDT)
➢ Subvention classe découverte Turmelière
➢ Moyens de paiement proposés par la Commune
➢ Modification des modalités de rémunération du Contrat d’Engagement Educatif (CEE) ➢ Convention pour l’action lire et faire lire
➢ Engagement des dépenses d’Investissement 2024
➢ Recrutement d’agents non titulaires
➢ Vente parcelle communale pour ZAC de Gagné Parcelle n°61
➢ Vente parcelle communale pour ZAC de Gagné Parcelle n°84
➢ Acquisition presbytère
➢ Etude urbaine
➢ Nouvelle convention annexe et Avenant à la convention-cadre pour la gestion des plateformes intercommunales
➢ Acquisition d’une licence de débit de boisson de 4ème catégorie
➢ Liste des arrêtés et décisions du Maire
➢ Informations diverses
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal, à l’expression de mes meilleurs sentiments.
La Maire,
Corinne GROSSET,