Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 2
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - liste deliberation 27 juin 2024
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - liste deliberations 07 mars 2024
Déliberation - liste des deliberations 20 septembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations 3
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune de Roussennac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Assurance, Démocratie,
Liste des délibérations
de la séance du 05 Septembre 2024
NUMERO OBJET
DE_20240905_001 Autorisation au Maire d’établir un contrat de vente d’herbe
DE_20240905_002 Loyer logement de la mairie (T3)
DE_20240905_003 Révision tarif cimetière de Roussennac jardin du Souvenir et case columbarium
DE_20240905_004
Cotisation foncière des entreprises: exonération en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l'éxonération prévue à l'article 44 quindecies A dans une zone France Ruralités Revitalisation
DE_20240905_005 Décision modificative n°2: Vote de crédits supplémentaires – Roussennac