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Déliberation - Liste+Delib+CM+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bouilly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+Delib+CM+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
COMMUNE DE BOUILLY LISTE DES DÉLIBÉRATIONS XCXCXC
L CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
Installation du Conseil Municipal - Élections Maire et Adjoints
| Élection du Maire
| Délibération D0O1_20032026 — Détermination du nombre d’Adjoints au Maire
Approuvée - Refusée - Repertée
| Élection des Adjoints au Maire
Délibération DO2_20032026 - Lecture et remise de la « Charte de l’Élu local »
Les membres du CM prennent acte de la Charte
Délibération D03_20032026 — Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et
des Conseillers municipaux délégués
Approuvée - Refusée - Repertée
Délibération DO4_20032026 -— Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
Approuvée - Refusée - Repertée
Délibération DO5_20032026 — Désignations des délégués dans les organismes extérieurs et instances
diverses
Approuvée - Refusée - Repertée
Délibération D06_20032026 — Agence France Locale (AFL— La Banque des collectivités) : délibération
annuelle de garantie 2026
Approuvée - Refusée - Repertée
Délibération D07_20032026 — Réimplantation de la crois de chemin Saint-Vincent
Approuvée - Refusée - Repertée
Mme RAVIGNEAUX Nathalie, M GROUX Benoit,
Secrétaite de séance Maire
AFFICHAGE le LA man Z2É 2026