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Ordre du Jour - odjcias20200915?x98115
Document publié le Mardi 15 septembre 2020 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odjcias20200915?x98115)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Démocratie,
C
| AS
Lézignan-Corbières,
le
10
Septembre
2020
Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières
&
Minervois
Le
Président
du
C.LA.S.
VIVRE
ENSEMBLE
EST
SOURCE
D'AVENIR
Communauté
de
Communes
Région
Lézignanaise
Corbières
Minervois
Maire
de
Canet
d’Aude
a Mesdames
et
Messieurs
Membres
du
Conseil
d'Administration
du
C.IL.A.S.
Nos
Réf.
: AH-BP-2020/
Objet
: Réunion
Conseil
d’ Administration
du
CIAS
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la séance
du
Conseil
d’ Administration
du
CIAS
qui
se
déroulera
le
:
MARDI
15
SEPTEMBRE
2020
à
18
H
00
dans
les
locaux
de
la
Communauté
de
Communes
—
48
Avenue
Charles
Cros
11200
LEZIGNAN-CORBIERES
ORDRE
DU
JOUR :
Voir
en
annexe
Dans
l’attente
du
plaisir
de
vous
accueillir
et comptant
vivement
sur votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à l’assurance
de
ma
considération
distinguée.
André
H
F Arz
TT
Centre Intercommunal Action Sociale Communauté
de
Communes
|
Région
Lézignanaise
Corbières
et Minervois]
Siège
Social
: 48,
Avenue
Charles
Cros,
BP
201,
11202
LEZIGNAN-CORBIERES
CEDEX
Tél.
04
68
27
03
35
et 04
68
27
31
13
- Fax
04
68
27
04
54 ORDRE
DU
JOUR
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CIAS
MARDI
15
SEPTEMBRE
2020
1 - INSTALLATION
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
C.IA.S.
DE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIÈRES
ET
MINERVOIS
2 - ÉLECTION
DU
VICE-PRÉSIDENT
DU
C.L.A.S.
DE
LA
C.C.R.L.C.M.
3
-
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
01/07/2020
(ANNEXE
1).
4
- ADOPTION
DU
RÉGLEMENT
INTÉRIEUR
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
C.LAS.
DE
LA
C.C.R.L.C.M.
(ANNEXE
2).
5-
DELEGATION
DE
POUVOIR
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CIAS
AU
PRESIDENT
ET
AU
VICE-PRESIDENT
6
- BUDGET
M22
2020
: DECISION
MODIFICATIVE
N°
1
7-
ADOPTION
DES
TARIFS
2020-2021
POUR
LE
TRANSPORT
DE
REPAS
8
-
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
2020-2021
ENTRE
LE
CIAS
ET
L'ASSOCIATION
FOYER
RURAL
JEUNE
ET
EDUCATION
POPULAIRE
(FRJEP)
POUR
LE
TRANSPORT
DES
REPAS
EN
LIAISON
FROIDE
POUR
LE
CENTRE
DE
LOISIRS
(ANNEXE
3).
9 - APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
2020-2021
ENTRE
LE
CIAS
ET
L'ASSOCIATION
ALSH
LOISIRS
EN
CORBIERES
ET
MINERVOIS
- ORNAISONS
POUR
LE
TRANSPORT
DES
REPAS
EN
LIAISON
FROIDE
POUR
LE
CENTRE
DE
LOISIRS
(ANNEXE
4)
10
- APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
2020-2021
ENTRE
LE
CIAS
et LA
CCRLCM
POUR
LA
PRESTATION
DE
LIVRAISON
DES
REPAS
(ANNEXE
5)
11
-AVENANT
N°1
À
LA
CONVENTION
DE
MISE
EN
PLACE
DE
SERVICES
COMMUNS
CCRLCM
&
CIAS
PORTAGE
DE
REPAS
(ANNEXE
6)
12
—
ADOPTION
DE
LA
CONVENTION
POUR
LA
MISE
EN
PLACE
D’UNE
PERIODE
DE
PREPARATION
AU
RECLASSEMENT
(ANNEXE
7)
13
- SIGNATURE
D'UN
CONTRAT
D'ADHESION
AU
REGIME
D'ASSURANCE
CHOMAGE
14
-APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
@CTES
POUR
LA
TELETRANSMISSION
DES
ACTES
DU
CIAS
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
MINERVOIS
AU
CONTROLE
DE
LEGALITE
(ANNEXE
8)
15-
INFORMATIONS
OÙ
QUESTIONS
DIVERSES
Siège
Social
: 48,
Avenue
Charles
Cros,
BP
201,
11202
LEZIGNAN-CORBIERES
CEDEX
Tél.
04
68
27
03
35
et 04
68
27
31
13
- Fax
04
68
27
04
54