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Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+03+JUILLET+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Saint-Denis-le-Vêtu.
Lien du pdf (Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+03+JUILLET+)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
03 JUILLET 2020
Présidence : Claude HENNEQUIN, Maire
Présents : Mr POTET Aurélien, Mme SAVARY Véronique, Mrs LE FAOU Joël, ROBIN Nathan, Mmes CHASSIGNOL
Johana, BOUDIER Valérie, ALLIET Hélène, Mr DENOS Patrick, Mme DUPONT Zéline, Mr NOËL Laurent, Mme
GERVAISE Françoise, Mrs LECOEUR Jérémy, LELIEVRE Benoît et LANGEARD Sébastien.
Secrétaire de séance : Mr Jérémy LECOEUR.
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
La séance est ouverte sous la présidence de Mr HENNEQUIN Claude, le plus âgé des membres présents du
conseil municipal. Ce dernier procède à l’appel nominatif des membres tous présents et les invite ensuite à
procéder à l’élection du maire.
Mmes CHASSIGNOL et ALLIET sont désignées assesseurs.
ELECTION DU MAIRE : 2 candidats : Mrs HENNEQUIN et LANGEARD
Ont obtenu :
1er tour : Mr Claude HENNEQUIN : 12 suffrages
Mr Sébastien LANGEARD : 3 suffrages
Mr HENNEQUIN est proclamé maire et est immédiatement installé.
CHOIX DU NOMBRE D’ADJOINTS A ELIRE
Le conseil municipal, par 13 pour et 2 contre, fixe à trois le nombre d’adjoints à élire.
ELECTIONS DES ADJOINTS
1ER ADJOINT : 1 candidat : Mr POTET
Ont obtenu :
1er tour : Mr Aurélien POTET : 14 suffrages
Mr Benoît LELIEVRE : 1 suffrage
Mr POTET est proclamé 1er adjoint et est immédiatement installé.
2ème ADJOINT : 2 candidats : Mme SAVARY et Mr LANGEARD
Ont obtenu :
1er tour : Mr Sébastien LANGEARD : 4 suffrages
Mme Véronique SAVARY : 11 suffrages
Mme SAVARY est proclamée 2ème adjoint et est immédiatement installée. 3ème ADJOINT : 2 candidats : Mrs LANGEARD et LE FAOU
Ont obtenu :
1er tour : Mr Sébastien LANGEARD : 4 suffrages
Mr Joël LE FAOU : 11 suffrages
Mr LE FAOU est proclamé 3ème adjoint et est immédiatement installé.
DESIGNATION DES DELEGUES A COUTANCES MER ET BOCAGE
Mr Claude HENNEQUIN est désigné délégué titulaire et Mme Véronique SAVARY déléguée suppléante.
DESIGNATION DES DELEGUES AUX DIFFERENTS SYNDICATS et AUTRES
SYNDICAT MIXTE DE LA PERRELLE: Claude HENNEQUIN et Patrick DENOS
-SDEAU 50 : Aurélien POTET
-SDEM 50 : Claude HENNEQUIN
-CDAS : Joël LE FAOU et Valérie BOUDIER
-MANCHE NUMERIQUE : Aurélien POTET
-CLIC DU COUTANCAIS : Françoise GERVAISE
-BANQUE ALIMENTAIRE : Hélène ALLIET et Zéline DUPONT
-CORRESPONDANT DEFENSE : Joël LE FAOU
CONSTITUTION DES COMMISSIONS
Le conseil désigne des délégués pour les commissions communales suivantes: Finances, Travaux, Voirie, Appels
d’Offres, CCAS, Contrôle listes électorales, Fête, Communication, Cantine, Cimetière, Logement, impôts directs
et Illuminations.
INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
Le Maire rappelle que les indemnités attribuées aux élus sont fixées de droit selon plusieurs critères dont la
strate de population et l’indice terminal de la fonction publique soit : à 40.3% de l’indice terminal de la fonction
publique pour le Maire et à 10.7% pour les adjoints. Les élus ont demandé à ne pas percevoir l’indemnité
totale. L’indemnité du maire est fixée à 35% de l’indice terminal et celle de chacun des adjoints à 9%.
Au regard de l’implication dans la vie communale qu’il incombera à chacune et chacun des membres du conseil
municipal pendant la durée du mandat, Mr Benoît LELIEVRE propose de diminuer les indemnités du maire et
des adjoints afin d’attribuer une partie de l’enveloppe restante de ces indemnités à chaque membre du conseil
municipal, ce qui permettrait ainsi une répartition plus équitable au sein de l’équipe municipale. La proposition
est soumise au vote à bulletins secrets. Le conseil municipal, à la majorité, avec 11 contre et 4 pour, ne donne
pas suite à cette proposition et entérine par conséquent le vote des indemnités du maire et des adjoints
conformément à la répartition prévue.