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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+17.11
Document publié le Vendredi 18 novembre 2022 par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+17.11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DÉPARTEMENT
DU DOUBS
COMMUNE
DE VIEILLEY - 25870 -
ARRONDISSEMENT
DE
BESANCON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CANTON DE BAUME
LES DAMES
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE
DE VIEILLEY
SÉANCE
DU
17
NOVEMBRE
2022
Nombre
de conseillers
: 15
L’an
deux
mil
vingt
et deux,
le dix
sept novembre,
le conseil
municipal
En
exercice :
15
de la commune
de Vieilley,
s’est réuni
au lieu habituel
de ses
séances,
Présents
:12
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
A délibéré
: 15
Franck
Raclot,
le Maire.
Pouvoirs
: 03
Convocation
du
:
10
Novembre
2022
Etaient
présents :
Mesdames
Dorine
LEROY,
Laurence
REGAD-PELAGRU.
Messieurs,
Sylvain
CUNY,
Stéphane
DEMANGE,
Corentin
FAIVRE
PICON
Damien
GENTE,
Aurélien
JACQUET,
Damien
LIARD,
Emmanuel
MULIN,
Olivier
NAVARRE,
Franck
RACLOT,
Guy
VERCHERE.
Absent
excusé
:
- Françoise
GILLET
donne
pouvoir
à Guy
VERCHERE
-Jimmy
KASAD
donne
pouvoir
à Emmanuel
MULIN
-Christophe
CLADY
donne
pouvoir
à Stéphane
DEMANGE
Secrétaire
de
séance :
Absent
non
excusé
:..
Corentin
FAIVRE
PICON
Reçue
en
préfecture
Certifiée exécutoire le 18 Novembre 2022
DCM
22_11_17
Validation
du
conseil
du
20
Octobre
2022
1-
VALIDATION
DU
DEVIS
DES
TRAVAUX
SYLVICOLES
2023
Mr
Damien
LIARD
2°"
Adjoint,
responsable
de
la Commission
forêt,
nous
explique
qu’il
est
important
de
s’occuper
en
2023
des
parcelles
30,
24,
25,
20
et
12,
que
nous
reportons
ultérieurement
pour
la parcelle
15.
Nous
redemandons
un
devis
sans
les
travaux
de
la
parcelle
15,
le
conseil
municipal
autorise
Mr
le
Maire
à
signer
le
nouveau
devis.
Pour
: 15
Contre
: 00
Abstention
: 00
2-
ACHAT
PARCELLE
ZD
272
- 273
SUR
VIEILLEY
ET
AC
29-30
SUR
MÉREY-VIEILLEY
Mr
Damien
LIARD
2°"
Adjoint,
responsable
de
la
commission
forêt,
nous
annonce
que
nous
devons
annuler
la
délibération
prise
le
16
septembre
2021
DCM
04 21
09
16.
II s’avère
que
le prix
de
vente
est de
5000
euros
(cinq
mille
euros)
hors
frais
de
notaire
?
contrairement
0
la
délibération
du
16
septembre
2021
qui
notifiait
un
prix
de
vente
de
3000€
hors
frais
de
notaire.
Le
conseil
municipal
autorise
Mr
le Maire
à signer
l’acte
de
vente
à venir.
Pour
: 15
Contre
: 00
Abstention
: 00 3-
VALIDATION
DU
TABLEAU
D’AMORTISSEMENT
DES
TRAVAUX
CHEMIN
DE
MÉREY
Mr
le maire
explique
qu’il
faut
amortir
les
travaux
du
chemin
de
Mérey
comme
le tableau
ci-dessous :
mairie
de
D
ed
DOC
Fiche
d'amortissement
Désignation
du
bien
:
Trottoirs
Chemin
de
Merey
Valeur
d'entrée
:
9 886.80
€
Base
amortissable :
9 886.80
€
Amortissement
:
Linéaire
Durée
:
10
ans
Date
de
réalisation
:
année
2021
Taux
linéaire
:
10.00%
Début
d'amortissement
:
2023
bl
Exercice
Base
amortissable
Annuités
Cumul
des
annuités
Fur
compre
<
2023
9 886.80
€
988.68
€
988.68
€
8 898.12
€
2024
9
886.80
€
988.68
€
1977.36
€
7 909.44
€
2025
9
886.80
€
988.68
€
2 966.04
€
6 920.76
€
2026
9
886.80
€
988.68
€
3
954.72
€
5
932.08
€
2027
9
886.80
€
988.68
€
4
943.40
€
4 943.40
€
2028
9
886.80
€
988.68
€
5 932.08
€
3 954.72
€
2029
9 886.80
€
988.68
€
6 920.76
€
2 966.04
€
2030
9
886.80
€
988.68
€
7 909.44
€
1977.36
€
2031
9 886.80
€
988.68
€
8 898.12
€
988.68
€
2032
9 886.80
€
988.68
€
9 886.80
€
0.00
€
Fait
à Vieilley
le
18/11/2022
Le Maire
TT
LA
Franck
RACLOT
Validée
par
délibération
du
CM
du
17/11/2022 4.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
L’A.S.
PERROUSE
2022-2023
Mr
le maire
nous
informe
avoir
reçu
une
demande
de
subvention
de
l’A.S.
Perrouse
pour
l’année
2023.
Le
conseil
accorde
la somme
de
200€
(deux
cents
euros)
de
subvention.
Celle-ci
sera
mise
et verser
sur
le budget
2023.
Pour:
12
Contre
: 02
Abstention
: 01
5-
ACHAT
ET
INSTALLATION
DES
FEUX
DE
RÉCOMPENSE
Mr
le
maire
demande
au
conseil
l’autorisation
d’acheter
et
d’installer
des
feux
de
récompense
rue
du
Général
de
Gaulle.
Cette
proposition
est validée
par
le département.
Suite
au
premier
devis
de
la société
Worldplas
signalisation
de
9994.43
€
TTC,
le
conseil
municipal
autorise
Mr
le
maire
à signer
ces
travaux
à concurrence
de
10000
euros
TTC.
Pour
: 15
Contre
: 00
Abstention
: 00
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21H30
Prochain
conseil
le 20
Décembre
2022
à 20h
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
$S.
DEMANGE
__
C.FAIVRE
PICON
Absent
excusé
D.
GENTE
F.
GILLET
A.
JACQUET
”_
J.KASAD
Absent
excusé
Absent
excusé
D.
LEROY
D.
LIARD
E.
MULIN
O.
NAVARRE
F.
RACLOT
L.
REGAD
PELAGRU
G.
VERCHÈRE