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Déliberation - Liste delibs examinees CM20241024?x54450
Document publié le Jeudi 24 octobre 2024 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees CM20241024?x54450)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Enseignement supérieur,
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 OCTOBRE 2024
1 - Échange parcelles 316A2604 (parcelle communale ex 1034) et 316A2605 et 2601 (ex 999 et 1040) - Rue de la
Mairie - Saint Rémy en Mauges - ADOPTÉE
2 - Échange parcelle 313AE344 contre parcelle 313AE203 (Commune) - Rue St Thomas - Saint-Pierre-Montlimart -
ADOPTÉE
3 - Échange parcelle 313AH998 et AH997 (commune) contre parcelle 313AH994 - Avenue du Parc - Saint-Pierre-
Montlimart - ADOPTÉE
4 - Enedis - Convention de servitudes - Le Petit Bois - Le Puiset Doré - ADOPTÉE
5 - SIEML - Maintenance curative - septembre 2023 à août 2024 - ADOPTÉE
6 - SIEML - Maintenance préventive et corrective du 01/11/2023 au 30/09/2024 - ADOPTÉE
7 - Amélioration énergétique et réaménagement du centre culturel de Montrevault - Attribution lot supplémentaire -
ADOPTÉE
8 - Acquisition parcelle 252E1860 (ex parcelle 979 divisée) - Le Puiset Doré - ADOPTÉE
9 - Acquisition des parcelles 033A1149-033A1147 et 033A1024 - Sentier de l'Evre - La Boissière sur Evre - ADOPTÉE
10 - Fournitures de matériel et de licences informatiques - Convention de groupement de commande - ADOPTÉE
11 - Rencontres nationales Territoires à Energies Positives (TEPOS) du 02 au 04/10/2024 - Prise en charge frais de
participation et d'hébergement - ADOPTÉE
12 - Budget Ville - Décision Modificative n° 2 - ADOPTÉE
13 - Subvention d'équilibre au CCAS - ADOPTÉE
14 - Mise à disposition de personnel au CCAS de Montrevault-sur-Evre - ADOPTÉE
15 - Protection sociale complémentaire - Adhésion contrat prévoyance suite au marché lancé par le CDG - ADOPTÉE