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Document publié le Mercredi 4 janvier 2023 par la commune de Liffré.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2023.080 Effectifs scolaires dans les ecoles publiques et privees de L 1)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
1
DCM DU 30 MARS 2023
Dossier suivi par :
Hélène HUET
direction.generale@ville-liffre.fr
N° : 2023.080
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois, le 30 mars, à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué par
Monsieur Guillaume BÉGUÉ, Maire de Liffré, s'est réuni en salle du Conseil municipal
Date de convocation : 24 mars 2023 - Date d’affichage : 6 avril 2023
Nombre de conseillers en exercice : 29
22 Présents : Messieurs Guillaume BÉGUÉ, Jacques BELLONCLE, Laurent BERTIN, Alain CLÉRY,
Yannick DANTON, Samuel GATTIER, Christophe GAUTIER, Jean-Christophe GILBERT, Serge LE
PALAIRE, Grégory PRENVEILLE, Mickaël ROSETZKI, Ronan SALAÜN, et Mesdames Laurence
BLOUIN-DUFFÉE, Claire BRIDEL, Merlene DÉSILES, Marie-Christine LESNÉ, Alexandra MARIE,
Lydia MÉRET, Laëtitia NOËL, Anne-Laure OULED-SGHAÏER, Rozenn PIEL, Sophie CARADEC.
7 excusés : Messieurs Loïg CHESNAIS-GIRARD, Eric GOSSET, Jonathan RAULT et Mesdames Julie AUBAUD, Chantal FRANCANNET, Awena KERLOC’H, Maëva AMELOT.
6 pouvoirs : M. Loïg CHESNAIS-GIRARD (qui a donné pouvoir à Anne-Laure OULED-SGHAIER), M.
Eric GOSSET (qui a donné pouvoir à Serge LE PALAIRE), M. Jonathan RAULT (qui a donné pouvoir
à Samuel GATTIER), Mme Julie AUBAUD (qui a donné pouvoir à Laëtitia NOËL), Mme Chantal
FRANCANNET (qui a donné pouvoir à Guillaume BÉGUÉ), Mme Awena KERLOC’H (qui a donné
pouvoir à Alexandra MARIE).
Secrétaire de séance : Merlene DÉSILES 2
EFFECTIFS SCOLAIRES DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES ET PRIVÉES DE LIFFRÉ
AU 1er JANVIER 2023
VU la délibération du Conseil municipal n°14.015 du 17 janvier 2014 relative à la prise en charge des frais de fonctionnement de l’école Sainte Catherine- Saint Joseph dans le cadre du contrat d’association ;
VU la délibération n°14.151 du 23 mai 2014 définissant la notion d’ayant-droit ;
VU les modalités de calculs de la subvention annuelle versée à l’association des parents d’élèves de l’Enseignement Libre (APEL), basée sur le nombre d’élèves liffréens et ayants-droits scolarisés dans les écoles primaires publiques ;
Vu le recensement effectué par le service Enfance - Education auprès des écoles privées et publiques ;
Vu l’avis favorable de la Commission « jeunesse, éducation, activités périscolaires, vie associative, sport » réunie le 13 mars 2023 ;
CONSIDÉRANT qu’il y a eu lieu de voter par délibération les effectifs scolaires au 1er janvier 2023, ces effectifs servant de base aux calculs des subventions participatives versées aux associations de parents d’élèves, à la caisse des écoles et à l’Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique ;
Monsieur Laurent BERTIN, Adjoint au Maire délégué à l’éducation, informe que le
recensement des effectifs scolaires au 1er janvier 2023 est le suivant :
Monsieur le Maire invite le Conseil municipal à se prononcer sur cette proposition.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- PREND ACTE de ces effectifs servant de référence dans le calcul des diverses subventions ou participations destinées aux écoles de la commune.
A Liffré,
Le Maire,
Guillaume BÉGUÉ
Ecoles TOTAL Liffréens ou assimilés, ayants droits
Ecole maternelle publique 239 239 Ecole maternelle privée 186 178 Ecole élémentaire publique 483 483 Ecole élémentaire privée 316 275
Hôtel de ville
Rue de Fougères
35340 LIFFRE
02 99 68 31 45
contact@ville-liffre.fr
www.ville-liffre.fr