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Déliberation - DELIB180924
Document publié le Jeudi 20 septembre 2018 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB180924)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Sport,
C O M M U N E D E R I O M
REPUBLIQUE FRANCAISE
_____
VILLE DE RIOM
(PUY-DE-DOME)
*
EXTRAIT du REGISTRE
des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
_______
Effectif légal du Conseil
Municipal : 33
Nombre de Conseillers
en exercice : 33
Nombre de Conseillers
présents ou représentés :
31
Nombre de votants :
31
Date de convocation :
14 septembre 2018
Date d'affichage :
27 septembre 2018
L'AN deux mille dix-huit, le 20 septembre le Conseil
Municipal de la Ville de Riom, convoqué le 14 septembre, s'est
réuni en session ordinaire, à 19 heures 00, à la Maison des
Associations, Salle Attiret-Mannevil, sous la présidence de
Monsieur Pierre PECOUL, Maire
PRESENTS :
MM. BOISSET, BONNET, BOUCHET, CERLES, DIOGON, Mme DUBREUIL (absente à la question n° 11), FLORI-DUTOUR, M. GRENET, Mmes GRENET, LAFOND, M. LAMY, Mmes LARRIEU, MACHANEK, M. MAZERON, Mmes MOLLON, MONCEL, MONTFORT, MM. PAILLONCY, PERGET, Mme PICHARD, M. PRADEAU, Mme RAMBAUX, M. RESSOUCHE, Mme SCHOTTEY, M. VERMOREL, Mme VILLER.
ABSENTS :
M. Serge BIONNIER, Conseiller Municipal
a donné pouvoir à Jacques LAMY
Mme Nadine CHAMPEL, Conseillère Municipale
absente
Mme Pierrette CHIESA, Conseillère Municipale
a donné pouvoir à Chantal RAMBAUX
Mme José DUBREUIL, Conseillère Municipale
a donné pouvoir à Boris BOUCHET pour la question n° 11
M. Stéphane FRIAUD, Conseiller Municipal
absent
M. Thierry ROUX, Conseiller Municipal
a donné pouvoir à Jacquie DIOGON
Mme Marie-Hélène SANNAT, Conseillère Municipale
a donné pouvoir à Pierre CERLES
< > < > < > < >
Secrétaire de Séance : Vincent PERGET
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20180920-DELIB180924-DE
Date de télétransmission : 24/09/2018
Date de réception préfecture : 24/09/2018 C O M M U N E D E R I O M
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U 2 20 0 S SE EP PT TE EM MB BR RE E 2 20 01 18 8
QUESTION N° 24
OBJET : Fonds d’Initiatives Sportives : Association Tir sportif Riomois
RAPPORTEUR : Daniel GRENET
Question étudiée par la Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » qui s’est réunie le mercredi 5 septembre 2018.
Le Fonds d’Initiatives Sportives prévu au budget vise à aider les clubs sportifs, lors de manifestations exceptionnelles, ou qui ont à engager des dépenses supplémentaires à destination d’un public spécifique.
Dans ce cadre, il est proposé de verser une subvention de :
− 400 € à l’association Tir sportif Riomois, qui a dû engager des frais de déplacement suite aux bons résultats de l’association et à sa participation à plusieurs Championnats de France.
En effet, l’association du Tir sportif riomois a participé :
- au Championnat de France des clubs à Chateauroux le 18 juillet dernier - au Championnat de France ISSF/50m de Chateauroux
- au Championnat de France écoles de tir à Colmar les 07 et 08 juillet derniers.
Des frais de déplacement de 1 693 € ont été engagés par l’association pour ces championnats.
Cette subvention récompense les bons résultats de cette association en lui accordant une participation à ses frais de déplacement.
Les crédits seront prélevés sur le Fonds d’Initiatives Sportives, imputation 924-40, article 6574, enveloppe 2916, dont le solde sera alors de 1 700 €.
Le Conseil Municipal est invité à :
- approuver le versement d’une subvention de 400 € à l’Association du Tir sportif Riomois.
APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL A ADOPTE
Fait et délibéré en séance les mêmes jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme.
RIOM, le 20 septembre 2018
Le Maire,
Pierre PECOUL
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20180920-DELIB180924-DE
Date de télétransmission : 24/09/2018
Date de réception préfecture : 24/09/2018