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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 30 06 25
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Brech.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 30 06 25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 30 JUIN 2025
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MAI 2025
INTERCOMMUNALITE
2° PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2024 D'AQTA
RESSOURCES HUMAINES
3° ADHESION A LA PRESTATION "ALLOCATIONS CHOMAGE" DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN
FINANCES – MARCHES PUBLICS
4° MULTIACCUEIL TAMM HA TAMM - RAPPORT ANNUEL 2024 CONCERNANT LA GESTION CONCEDEE
5° AVENANT A LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU MULTIACCUEIL TAMM HA
TAMM
6° FORFAIT COMMUNAL - ANNEE SCOLAIRE 2025 - 2026
7° CONVENTION POUR LA PRISE EN CHARGE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES SOUS
CONTRAT D’ASSOCIATION AVEC L’ETAT -ANNEE SCOLAIRE 2025 - 2026
8° FINANCEMENT DES CLASSES DE DECOUVERTE ET CLASSES TRANSPLANTEES DES ECOLES
PRIMAIRES - ANNEE SCOLAIRE 2025 - 2026
9° TARIFS DES SERVICES DE RESTAURATION MUNICIPALE, PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES -
ANNEE SCOLAIRE 2025 - 2026
10° SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES EDUCATION
11° ACTUALISATION DU REGLEMENT DU POLE EDUCATION
AFFAIRES CULTURELLES
12° NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE
SERVICES TECHNIQUES – DEVELOPPEMENT DURABLE
13° GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC AQTA - TRAVAUX SUR RESEAUX RUE LE HELLEC
14° CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE A LA REGION - AMENAGEMENT DU
PARVIS ET DES ABORDS DU LYCEE DUGUESCLIN
15° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION ECLAIRAGE PUBLIC AVEC MORBIHAN
ENERGIES - PLACE KREISKER
16° CONVENTION DE PRESTATION D'ENTRETIEN AVEC LE SYNDICAT DU SAGE GMRE SUR LA
PARCELLE ZI 0045
17° CONVENTION DE LABELLISATION APICITE AVEC L’UNION NATIONALE DE L’APICULTURE
FRANCAISE POUR LA PERIODE 2025-2027
AFFAIRES FONCIERES- URBANISME
18° DENOMINATION DE VOIE COMMUNALE - IMPASSE DU PRE
19° ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAIN ISSUE DE LA PARCELLE ZR N°58
20° DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BRECH -
MISE A JOUR DE LA CARTE
21° DROIT DE PREEMPTION URBAIN - RETRAIT PARTIEL DE LA DELEGATION DU DPU A AQTA SUR LE PERIMETRE DU PARC D’ACTIVITES DE KERIQUELLAN
22° PLAN LOCAL D’URBANISME - DEFINITION DES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
23° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE