Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 5
PLU - Règlements - Règlement graphique 4
PLU - Règlements - Règlement graphique 6
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune de Ranchal.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 3)
Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
PLU Plan Local d'Urbanisme
3.1b Règlement graphique
Ranchal (69)
Modification n°1
E 01
PLU approuvé le 27/01/2020
Modification n°1 approuvée le 28/01/2025
N
Vu pour être annexé à la délibération du conseil municipal du 28/01/2025 approuvant la modification n°1 du PLU
éch. : 1/2000e (zoom sur le centre-bourg)
Le maire, Jacques de Bussy
E 03
CD 01
ER 1
Zone urbaine
UA : zone urbaine dense du centre-bourg
UB : zone urbaine à dominante d'habitat individuel
UC : zone urbaine à dominante d'habitat individuel à faible densité
UH : zone urbaine de hameau
UE : zone urbaine à vocation d'équipements publics
UET : zone urbaine à vocation d'équipements publics, autorisant les terrains de camping
UI : zone urbaine à vocation d'activités économiques
Zone agricole
A : zone agricole
AI : secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL),
constructible pour l'industrie, l'entrepôt et les bureaux
Zone naturelle et forestière
N : zone naturelle et forestière
NP : zone naturelle de protection paysagère
NL : zone naturelle concernée par des jardins familiaux
NT : zone naturelle destinée à l'aménagement d'activités touristiques
NS : zone naturelle d'actuvutés de plein air et de développement du camp
Autres indications graphiques
Emplacement réservé
Zone humide à protéger au titre de l'article L.151-23 du code de l'urbanisme
Cours d'eau et leurs abords à protéger au titre de l'article L.151-23 du code de l'urbanisme
Polygone d'implantation possible des constructions en zone NT
Élément surfacique du patrimoine à protéger au titre de l'article L.151-19 du code de l'urbanisme
Élément ponctuel bâti du patrimoine à protéger au titre de l'article L.151-19 du code de l'urbanisme
Changement de destination autorisé au titre de l'article L.151-11 du code de l'urbanisme
Arbre remarquable à protéger au titre de l'article L.151-23 du code de l'urbanisme
Haie à protéger au titre de l'article L.151-23 du code de l'urbanisme
Liaison modes doux à préserver au titre de l'article L.151-38 du code de l'urbanisme
Ligne d'implantation
Informations complémentaires
Bâtiment agricole
Bâtiment d'élevage pouvant faire l'objet d'un périmètre de réciprocité de 50 ou 100 mètres
Légende :