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Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees CM20230525?x88118)
Thèmes du document : Santé, Entrepreneuriat et startup, Travail et emploi,
République Française Département Maine-et-Loire Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2023 1 - Election au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale suite démission d'un membre - ADOPTÉE 2 - Dispositif d'aides à l'installation des professionnels de santé - ADOPTÉE 3 - PLU - Mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée et annulation de la procédure de révision allégée - ADOPTÉE 4 - Lotissement La Fontaine 2 - Saint-Pierre-Montlimart - Prix de vente - ADOPTÉE 5 - Lotissement La Fontaine 2 - Saint-Pierre-Montlimart - Lancement de la commercialisation - ADOPTÉE 6 - Désaffectation et déclassement parcelles A2452 et A2580 - Rue du Pin - Saint Rémy en Mauges - ADOPTÉE 7 - Cession parcelles A2452 et A2580 - Rue du Pin - Saint Rémy en Mauges - ADOPTÉE 8 - Acquisition parcelles AH77 et AH76 - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE 9 - Accord-cadre de prestation de service - Missions géomètre expert, missions géomètre topographe, reconnaissance de réseaux - Attribution des accords-cadres - ADOPTÉE 10 - SIEML - Éclairage public - Programme rénovation 2023 - ADOPTÉE 11 - SIEML - Travaux de réparation - Période du 01/10/2022 au 30/04/2023 - ADOPTÉE 12 - Salles communales - Modification règlement intérieur - ADOPTÉE 13 - Salles communales - Tarifs - ADOPTÉE 14 - Attribution chèques KDô Mauges - ADOPTÉE 15 - Tarifs séjour autonomie juillet 2023 - ADOPTÉE 16 - Tarifs - Formation babysitting - ADOPTÉE 17 - Budget Ville - Décision Modificative n° 1 - ADOPTÉE 18 - Cession de biens réformés - Mise en vente matériel des gîtes - ADOPTÉE 19 - Médecine professionnelle et préventive - Mise en place d'une convention avec l'association Santé Travail Cholet Saumur (STCS) – ADOPTÉE 20 - Recrutement d’un vacataire pour la surveillance du plan d’eau de La Barbotine - ADOPTÉE