Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2024 012 del vote CA2023 budget photovoltaïques pr
Arrêté - 2024 009 del vote CA2023 budget principal pref
Déliberation - 2024 010 del vote CG2023 budget principal pref
Déliberation - 2023 39 clôture budget photovoltaïque préf
Déliberation - 2024 015 del vote BP2024 pref
Déliberation - 2023 14 del vote BP2023 pref
Arrêté - 2023 09 del Bprinc CA2022 pref
Acte - 2023 15 vote bp photovoltaïque note synthèse pref
Acte - 2023 15 vote bp photovoltaïque note synthèse pref
Déliberation - 2024 011 affectation des resultats 2023 pref
Déliberation - 2024 013 del vote CG2023 budget photovoltaïques pref
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Coudures.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 013 del vote CG2023 budget photovoltaïques pref)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du Mercredi 10 avril 2024
à 19h00
Sous la présidence de
Monsieur Benoît BANCONS, Maire.
Présents : M. BANCONS Benoît, Mme BENQUET Marylène, M. MONJARET Patrick, M.BERGERAS Vincent , Mme DE-MIN Amandine, M. DURIS Denis, M. GIROUX Stéphane, M. MORA Jean- Guillaume, Mme PHILIPPART Sophie.
Absent :
Excusé :Mme DAUGA Alexandra,donne procuration à M. BERGERAS Vincent, M. LABORDE Éric,
Secrétaire de séance : Mme BENQUET Marylène,
Date de la convocation : Jeudi 28 mars 2024
DCM 2023-13 : Vote du compte de gestion 2023 Budget photovoltaïques. Nomenclature : 7.1.2
Monsieur le Maire expose aux membres que le compte de gestion est établi à la clôture de l’exercice, le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est soumis en même temps que le compte administratif. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
Vote à l’unanimité le compte de gestion 2023 du budget photovoltaïques, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.
Fait à Coudures, le Jeudi 11 avril 2024
Le Maire Benoît BANCONS
- Transmis au représentant de l’État le : …
- Publié le : …
DÉPARTEMENT DES LANDES
COMMUNE DE COUDURES
Nombre de conseillers
Élus : 11
En exercice : 11
Présents : 09
Votants : 10