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Déliberation - Deliberations CM du 1er juillet 2026
Convocation - CONVOCATION ODJ 1er juillet 2026
Document publié le Mercredi 1 juillet 2026 par la commune de Dourgne.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION ODJ 1er juillet 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
DEPARTEMENT
DU
TARN
À Dourgne,
le 26 juin
2026
COMMUNE
DE
DOURGNE
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
Mercredi
1° juillet
2026
à
19
h 30
Dans
la salle
Gabriel
Pujol,
Mairie
de
Dourgne.
ORDRE
DU JOUR :
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
5 juin
2026
1/
Acquisition
de
parcelles
La
Ville
2/
Lotissement
de
l’Autan
: adressage
3/
Lotissement
de
l’Autan
: modification
du
prix
de
vente
des
terrains
4/
Cession
parcelle
communale
Fondouce
5/
Communauté
de
Communes
Sor
Agout:
Désignation
du
membre
de
la
Commission
Locale
d’Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
6/ Tarifs
et
redevances
2026
7/ Tarification
sociale
des
cantines
scolaires
8/
Création
de
poste
et
modification
du
tableau
des
effectifs
Questions
diverses
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire,
L. GRANGIS
Mairie de DOURGNE -
1bis Place Jean Bugis - BPI8 81110 DOURGNE - #
: 05.63.50.31.20
DJ :
mairie@dourgne.fr -
site
: www. dourgne.fr