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Compte-Rendu - 20230612 cr cm gigors et lozeron
Compte-Rendu - cr du cm 27032024 gigors
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Suze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm 27032024 gigors)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
MAIRIE
DE
GIGORS-ET-LOZERON
Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
27/03/2024
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
27
mars
2024
à
20h06,
sous
la
présidence
de
M.
David
GARAYT,
Maire.
Présents
:BRUNIAU
Séverine
- DEFFAISSE
Jean-Michel
(Pouvoir
de
Yves
DEFFAISSE)
—
GARAYT
David
-
HUSSY
Damien
- MANGOU
Didier
- MARTIN
Béatrice
—-
MARTIN
Robert
—-
PERRET
Marion
- STORPER
Marc
Excusé
:DEFFAISSE
Yves
Secrétaire
de
séance
:STORPER
Marc
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
28/02/2024
Adopté
à l’unanimité
DELIBERATIONS 1-Compte
administratif
de
exercice
2023
MS7
Le
Maire
présente
les
résultats
des
budgets
investissement
et
fonctionnement
M57
présentant
les
excédents
suivants
:
-
Investissement
:Excédent
de
31
935,69€
o
Recettes
:95
704,18€
o
Dépenses
:63
768,49€
-
Fonctionnement
:Excédent
de
155
457,54€
o
Recettes
:298
101,30€
o
Dépenses
:142
643,76€
Le
Maire
ne
participe
pas
au
vote.
Après
délibération
le
conseil
approuve
à l’unanimité
2-Compte
administratif
de
l’exercice
2023
M49
Le
Maire
présente
les
résultats
des
budgets
investissement
et
fonctionnement
M49
présentant
les
résultats
suivants
:
-
Investissement
:Excèdent
de
69
811,76€
o
Recettes
:120
969,53€
o
Dépenses
:51
157,77€
-
Fonctionnement
:Déficit
de
2768,46€
o
Recettes
:65
418,87€
o
Dépenses
:68
187,33€
Le
Maire
ne
participe
pas
au
vote.
Après
délibération
le
conseil
approuve
à l’unanimité
3-Comptes
de
Gestion
M57
- M49
Le
Conseil
Municipal,
après
s'être
fait
présenté
les
budgets
primitifs
MS 7et
M49
de
l'exercice
2023
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et celui
des
mandats
délivrés,
les bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
les
comptes
de
gestion
M57
et
M49
2023
dressés
par
le
receveur
accompagnés
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers,
ainsi
que
l'état
de
l'actif,
l'état
du
passif
et
l'état
des
restes
à
recouvrer
et
l'état des
restes
à payer.
Après
avoir
entendu
et approuvé
les
comptes
administratifs
M57
et M49
de
l'exercice
2023.
Après
s'être
assuré
que
la Trésorière
ait repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2023,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
- Discussion
sur
l’incitation
du
trésor
public
au
passage
du
budget
CCAS
vers
le
budget
principal.
Le
conseil
souhaite
laisser
sa
propre
gouvernance
et
son
indépendance
au
CCAS,
et
confirme
le
maintien
de
cet
établissement
public
communal
en
charge
de
l’action
sociale.
- Garage
de
l’école
de
Lozeron
: Le
contrat
de
location
étant
arrivé
à échéance,
la
commune
souhaite
récupérer
l’usage
de
ce
local
encore
à ce jour
partiellement
occupé.
Il est
envisagé
d’établir
un
nouveau
contrat
de
location
temporaire
au
profit
de
Mme
Agnès
Robert
qui
en
a fait
la demande.
Il
est
par
ailleurs
aussi
envisagé
de
régulariser
la
situation
et
l’utilisation
de
la
salle
de
classe
pour
un
usage
de
dépendance.
- Aménagement
de
la place
de
la mairie.
Après
présentation
des
projets
envisagés
à plus
ou
moins
long
terme,
et
après
discussions,
le
conseil
valide
dans
un
premier
temps
la
réalisation
d’une
pergola
prolongeant
le
préau
de
la
fontaine
sur
laquelle
grimpera
une
vigne,
ainsi
que
la plantation
d’un
arbre
sur
la place.
- Le
conseil
fixe
au
22 juin
2024
à
11h
Papéro
communal
qui
sera
cette
année
couplé à
la restitution
du
projet
de
la Cie
du
Savon
Noir
qui
a réalisé
une
collecte
de
témoignage
sur
la commune
sur
le thème
du
« Vivre
ensemble
».
COMPTE
RENDUS
REUNIONS/RENCONTRES
- 6/03
: SIGMA
: vote
du
budget
- 6/03
: CCAS
: Nouvelle
édition
mise
à jour
de
la brochure
« Contacts
et informations
utiles
du
Val
de
Drôme
» à destination
des
habitants.
- 7/03
: Bureau
SMPAS
: Distribution
du
1% journal
d’information
- 15/03
: Rendu
étude
plateforme
bois-énergie.
Personne
n’a
été
disponible
pour
s’y
rendre.
- 19/03
: Règlement
PLUi
: Travail
sur
le règlement
sans
avoir
le zonage.
Ordre
du jour
non
abouti.
- 26/03
: Groupe
de
travail
pastoralisme
multi-usage
CCVD-PNRV-
FDO-Collectifs
pastoraux.
Les
points
de
vigilance
et les
problématiques
vont
être
recensés
pour
être
discuté
avec
les
communes.
_ Retours
de
Séverine
Bruniau
sur
la CCVD.
Elle
exprime
le besoin
d’appui
ponctuel
sur
certains
sujets.
Visite
du
site
du
Sytrad
à Etoile
très
instructive.
Visite
de
l’école
du
vent
à St
Clément
(07).
Dromolib
:
Proposition
de
mettre
en
place
et
d’accompagner
de
lautopartage
entre
habitants.
Proposition
de
discussion
avec
Beaufort
sur
la
biodiversité
sur
le
plateau
des
Chaux
de
Lozeron.
Demande
pour
l’organisation
d’une
fête
de
la forêt
sur
la commune.
Prochaines
réunions:
- 29/03
: 14h-16h30
: Salle
Vellan
CCVD
: Présentation
du
plan
sylvicole
territorial
- 2/04
: 14h
: CCVD
: PLUi
règlement
zone
U
pour
faire
suite
à la rencontre
du
19/03/2024
- 2/04
: 19h30
: Beaufort
: SIVOS
- 4/04
: 18h
: Cobonne
: Réunion
de
bassin
- 22/05
: 9h
: Aouste
: Tirage
au
sort
des
jurés
d’assises
Prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
:le
Lundi
22
avril
2024
à 20h00
L'ordre
du
jour
et
les
questions
étant
épuisés,
la
séance
est
levée
à 22h13
La
secrétaire,
STORPER
Marc
Le
Maire,
GARAYT
David
ape