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Convocation - cms Conseil Municipal Fevrier 2024
Document publié le Vendredi 9 février 2024 par la commune de Saint-Rémy.
Lien du pdf (Convocation - cms Conseil Municipal Fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE - Liberté, Egalité, Fraternité
COMMUNE DE SAINT-REMY
01310
TEL : 04 74.24.28.45
FAX : 04.74.24.37.99
Le Maire de Saint-Rémy
A
Mesdames, Messieurs les Conseillers
Municipaux
01310 ST RÉMY, le 09 février 2024
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie:
Ordre du jour :
Approbation : Du procès-verbal du 20 décembre 2023
-__ Délibération : Aide financière aux familles pour les repas au restaurant scolaire de St
Rémy
-__ Délibération : Approbation des conditions d'attribution d'aides financières aux
familles dont les enfants participent à des centres de loisirs
-__ Délibération : Tarification inscriptions pour adhésion à la bibliothèque et conditions
d'utilisation
-__ Délibération : Modification de l’utilisation de la salle des sports (frais de
fonctionnement) pour les associations
-__ Délibération : Investissement pour la transition énergétique : Souscription d'actions
auprès de Bresse Energies Citoyennes SAS
-__ Délibération : Signature du marché concernant les missions et honoraires du maitre
d'œuvre pour les travaux de la rénovation de la mairie
-__ Délibération : Validation du devis Alpes Contrôles pour l’offre de contrat du contrôle
technique de construction pour les travaux de la rénovation de la mairie
-__ Délibération : Validation du devis Alpes Contrôles concernant l’offre de contrat de
coordination sécurité et protection de la santé pour les travaux de la rénovation de la
mairie -__ Délibération : Plan de financement et demandes de subventions pour les travaux de
rénovation de la mairie
Questions diverses Le Maire,
Christophe MALLET