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Ordre du Jour - 00 ODJ CM.docx
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brives-Charensac.
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Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
Conseil Municipal
Du jeudi 19 décembre 2024
ORDRE DU JOUR
ADMINISTATION GENERALE & FINANCES
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Adoption du compte rendu de la séance du 26 novembre 2024
3. Budget Commune2025 : autorisation d’engager et mandater le quart des crédits
4. Budget Commune Décision modificative opération Sinistre crue Chartreuse
5. Crue du 17 10 2024/ convention de mécénat
6. Demande de subvention au titre de la DETR 2024 suite à la crue du 17/10/2024 – mise à jour du plan de financement
7. Demande de subvention au titre de la DETR 2025
8. Demande de subvention à la région AURA dans le cadre des travaux post crue du 17 octobre 2024
9. Autorisation placement de trésorerie sur Compte à Terme DDFIP
10. Recours à Emprunt opération d'investissement Réparation des dégâts causés par la Crue
11. Remboursement des frais 2024 du budget Camping au budget Commune
12. Budget Lotissement DM Régularisation centimes TVA avant clôture
13. Constitution de provision pour créances douteuses
14. Tarifs 2025 location de salles MPT
15. Subvention d’équilibre Budget Régie autonome
16. Modification des tarifs camping Municipal/ saison 2025
17. Cession d’une emprise foncière impasse des fauvettes
18. Convention SPA 2024 : capture et stérilisation des chats errants
19. Convention avec la Fondation 30 millions d’amis 2024 : capture et stérilisation des chats errants
20. Adoption du rapport triennal d’artificialisation des sols
21. Adhésion au FREDON
22. Travaux d’éclairage public projet de maison de santé
DECISIONS
-Décision du maire Attribution de marché assistance TLPE
QUESTIONS DIVERSES
INFORMATIONS