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Déliberation - Liste DES Deliberations 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Solange.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Consommateurs,
É lang? DU
28 NOVEMBRE
2022
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
2022-11-001-10
Désignation des rues au lieu-dit
« Les
Poirioux
»
Délibération
n°
Objet
Approuvée
/ rejetée
E
t
t
de réamé
t de
la pl
Approuvée
ant
mprunt
pour
travaux
de réaménagement
de
la
place
POI
H-ON-Q1
de
la mairie
et
de
la route
de
Moulins-Sur-Yèvre
Emprunt
prêt
relais
pour
T.V.A.
travaux
de
Approuvée
2022-11-001-02
|
réaménagement
de
la place
de
la mairie
et
de
la route
de
Moulins-Sur-Yèvre
a
:
a D dE
à
Approuvée
D022-11-001-03
Adhésion
convention
de
participation
prévoyance
pour
le personnel
2022-11-001-04
| Modification
des
statuts
du SDE
18
Approuvée
D022-11-001-05
Approbation
plan
de
financement
travaux
éclairage
Approuvée
public
SDE
18
Validation
rapport
chambre
régionale
des
comptes
Approuvée
pO22-11-001-06
| DE
18
de
2015
à 2021
Approuvée
2022-11-001-07
|
Cession
parcelle
ZH45
à l’euro
symbolique
PP Approuvée
2022-11-001-08
|
Modification
horaires
coupure
éclairage
public
PP
2022-11-001-09
Motion
Association
des
Maires
de
France,
AMF,
sur
les
|
Approuvée
finances
locales
Approuvée