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Déliberation - 1765462161 Liste des deliberations du 03 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vasselay.
Lien du pdf (Déliberation - 1765462161 Liste des deliberations du 03 decembre 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
Commune
de
Vasselay
Département
Cher
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
03/12/2025
Numéro
d'ordre
:1
Numéro
de
la
délibération
:2025
34
Objet
de
la délibération
:
Convention
relative
au
service
de
la fourrière
animale
pour
2026
Numéro
d'ordre
:2
Numéro
de
la
délibération
:2025
35
Objet
de
la délibération :
Participation
pour
la protection
sociale
complémentaire
santé
des
agents
Numéro
d'ordre
:3
Numéro
de
la
délibération
:2025
36
Objet
de
la
délibération
: Repas
des
Aînés
2025
Numéro
d'ordre
:4
Numéro
de
la
délibération
:2025
37
Objet
de
la
délibération :
Approbation
de
la convention
passée
entre
la CCTHB,
la commune
de
Vasselay
et le
PETR
portant
mission
d'instruction
des
autorisations
et actes
relatifs
à l'occupation
des
sols Numéro
d'ordre
:5
Numéro
de
la
délibération
:2025
38
Objet
de
la
délibération
:
Approbation
de
la convention
passée
entre
la CCTHB
et les
communes
membres
relatives
aux
modalités
de
remboursement
prestations
ADS
Numéro
d'ordre
:6
Numéro
de
la
délibération
:202539
Objet
de
la
délibération :
Avenant
à la convention
de
mise
en
oeuvre
de
la télétransmission
des
actes
budgétaires
Numéro
d'ordre
:
7
Numéro
de
la
délibération
:2025
40
Obiet
de
la
délibération
:Retrait
de
l'adhésion
au
GIP
APPROLYS
CENTR'ACHATS Numéro
d'ordre
:8
Numéro
de
la
délibération
:2025
41
Obiet
de
la
délibération
:Fonds
de
Solidarité
pour
le
Logement
2025
Numéro
d'ordre
:9
Numéro
de
la
délibération
:2025_42
Obiet
de
la
délibération
:Tarifs
de
location
2026
du
Centre
Socioculturel
Numéro
d'ordre
:10
Numéro
de
la
délibération
:2025_43
Obiet
de
la
délibération
:Révision
des
tarifs
de
l'accueil
périscolaire
au
ler
janvier
2026
Numéro
d'ordre
:11
Numéro
de
la
délibération
:2025
44
Obiet
de
la
délibération
:Révision
des
tarifs
du
restaurant
scolaire
au
ler
janvier
2026
Numéro
d'ordre
:12
Numéro
de
la
délibération
:2025_45
Obiet
de
la
délibération
:Prix
du
repas
à facturer
aux
bénéficiaires
du
service
portage
des
repas
au
1 er
janvier
2026
Numéro
d'ordre
:13
Numéro
de
la
délibération
:2025_46
Obiet
de
la
délibération
:Recrutement
et
rémunération
des
agents
recenseurs
pour
le
recensement
de
la
population
2026
Numéro
d'ordre
:14
Numéro
de
la
délibération
:2025_47
Objet
de
la
délibération
:Acquisition
partie
parcelle
AC10
- Création
d'une
servitude
de
passage Numéro
d'ordre
:15
Numéro
de
la
délibération
:2025_48
Objet
de
la
délibération
:Rétrocession
voirie,
réseaux
et
espaces
du
lotissement
du
"Domaine
du
Pré"