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PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Trois-Puits.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2))
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
Limite communale
Zonage pluvial
Zones non constructibles au 31/12/2018
Zones urbanisées : gestion de l'orage 30 ans
Zones à urbaniser : gestion de l'orage 100 ans
Légende
REALISATION DES ZONAGES
REGLEMENTAIRES D’ASSAINISSEMENT
Carte de Zonage pluvial de la commune de TROIS PUITS
ZP 1
32019
Création
4g
01/2019
Modifications suite aux entrevues communales
B. VANDAMME
05/2019
S. TANGHE
B. VANDAMME S. TANGHE