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Compte-Rendu - CR+CM+03.07
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Saint-Médard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+03.07)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DU 03/07/2020
Ordre du jour :
– Élection du Maire
– Fixation du nombre des Adjoints
– Élection des Adjoints
– Vote des taxes locales
– Questions diverses
Déroulement de la séance :
Étaient présents :
– Pierre FERNANDEZ, le Maire sortant
– Christine LADET, secrétaire de mairie
L'ensemble des onze nouveaux élus :
– Pascal CORNIOT
– Valentin GAMBIER
– Julie GIORDANO
– Léa GIRARD
– Michelle LESGOURGUES
– Danielle LEVASSEUR
– Hervé MERAVILLES
– Nelly MIKOLAJCZAK
– Jean François ORTEL
– Josiane RIGAL
– Thierry SAINT AROMAN
La séance se tient à 18h au foyer rural, à huis clos pour des raisons sanitaires de distanciation physique liées au Covid-19.
Après un mot de bienvenue de la part du maire, la séance débute. Ont été désignés : – Un secrétaire (plus jeune élu) : Valentin GAMBIER
– La Doyenne (élue la plus âgée) : Danielle LEVASSEUR
– Deux assesseurs : Julie GIORDANO et Michelle LESGOURGUES
Conformément à la procédure, le Maire sortant laisse la parole à la Doyenne, qui, après un rapide discours, demande de procéder à l'élection du nouveau Maire.
Élection du Maire :
– 2 candidats : Pascal CORNIOT et Thierry SAINT AROMAN
– 11 votants
Résultats :
– Pascal CORNIOT : 10 voix, élu.
– Danielle LEVASSEUR : 1 voix. Après la remise de l'écharpe de Maire à Pascal CORNIOT, Thierry SAINT AROMAN souhaite prendre la parole afin d'annoncer sa démission, après en avoir expliqué les raisons. Au terme de ce discours, il quitte la séance après que le Maire ait pris acte de cette démission.
La Maire demande ensuite de procéder à l'élection des adjoints dont le nombre est fixé à 2, dans la continuité des précédents mandats.
Élection du 1er Adjoint :
– 1 candidate : Danielle LEVASSEUR
– 10 votants
Résultat : Danielle LEVASSEUR, 10 voix, élue à l'unanimité.
Élection du 2ème Adjoint :
– 1 candidate : Nelly MIKOLAJCZAK
– 10 votants
Résultat : Nelly MIKOLAJCZAK, 10 voix, élue à l'unanimité.
Le Conseil Municipal définitif est donc le suivant :
– Pascal CORNIOT, Maire
– Danielle LEVASSEUR, 1ère Adjointe
– Nelly MIKOLAJCZAK, 2ème Adjointe
– Valentin GAMBIER
– Julie GIORDANO
– Léa GIRARD
– Michelle LESGOURGUES
– Hervé MERAVILLES
– Jean François ORTEL
– Josiane RIGAL
A l'issue de ces élections, le Maire procède à la lecture de la Charte de l'élu local. Cette dernière ainsi que les articles L2123-1 à L2123-35 et R2123-1 à D2123-28 du Code Général des Collectivités Territoriales ont également été envoyés par voie dématérialisée à tous les élus.
Un autre point à l'ordre du jour est le vote des taxes locales.
Le Maire propose de conserver les taux en vigueur en 2019, soit :
– Taxe foncière bâtie : 22,57 %
– Taxe foncière non bâtie : 166,29 %
Résultats du vote : 10 votants, 10 pour, 0 contre, adopté à l'unanimité.
Le dernier point à aborder concerne le Conseil Communautaire.
Le Maire étant automatiquement titulaire, un suppléant doit également être désigné. Il est donc décidé que la 1ère Adjointe Danielle LEVASSEUR aura le poste de suppléante lors des Conseils Communautaires.
Personne n'ayant de questions particulières, la séance se termine.
La date du prochain conseil est fixée au mercredi 8 juillet 2020 à huis clos.