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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aubord.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
Commune d'Aubord
PLAN LOCAL D'URBANISME
Pièce 3.2.2 - Règlement graphique
Plan de zonage
Echelle : 1/2000
Plan des zones urbaines
Légende
A
PLU prescrit par DCM du 14/12/2020
PLU arrêté par DCM du 15/07/2024
PLU approuvé par DCM du
Limites des zones du PLU
Prescriptions spéciales
Emplacements réservés
Marges de recul (routes départementales et véloroutes)
Secteur d'Orientation d'Aménagement et de Programmation
Servitude de mixité sociale - 20% (C. urb., art. L. 151-15)
Eléments paysagers à protéger (C. urb., art. L. 151-19)
Secteurs de biodiversité à protéger (C. urb., art. L. 151-23)
Haies à protéger (C. urb., art. L. 151-23)
Lineaires à protéger pour la diversité commerciale (C. urb., art. L. 151-16)
Eléments de patrimoine à protéger (C. urb., art. L. 151-19)
Bâti pouvant changer de destination (C. urb., art. L. 151-11)
Risque inondation
Enveloppe des zones inondables du PPRI
Enveloppe des zones inondables par ruissellement pluvial indifférencié
Risque incendie
Enveloppe des zones concernées par l'alea feu de foret subi
A
A
A
UC
Ac
Ae
Ae
A
Ae
Nb
28/04/2025